Section C – Seigneulles

232 parcelles

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Parcelles

Parcelle 8 – 2 Rue de la Chalaide648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 5 Rue de la Voie de Rosnes (+1)2 587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 3 Rue de la Voie d’Erize la Brulee (+1)584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 5 Rue de l’Orme483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 1 Rue de la Voie d'Erize (+1)410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 3 bis Rue de la Voie d’Erize la Brulee915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 5 Rue de la Voie d'Erize572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 6 Rue de la Voie d'Erize324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 11 Rue de la Fontaine1 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 9 Rue de la Fontaine891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 11 Rue du Pretemay223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 5 Rue du Pretemay757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 1 Rue du Pretemay636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 2 Rue de la Voie d'Erize (+1)363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 1 Rue Chervache153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 6 Rue du Pretemay330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 5 Rue de la Cote Gardeur665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 12 Rue de la Fontaine465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 974 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 7 Rue de Bumont847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 7 bis Rue de Bumont238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 9 Rue de Bumont663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1092 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 6 Rue de Bumont423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 6 Rue de la Fontaine290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 4 Rue de la Cote Gardeur390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 2 Rue de l’Orme755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 1 Place de la Mairie143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 3 Rue du Bosseau378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 3 Place de la Mairie (+1)300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 5 Rue du Bosseau300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 2 Grande Ruelle568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 1 Grande Ruelle1 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1832 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 13 Rue de l’Eglise564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4702 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4713 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4735 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4749 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 – 13 Rue du Pretemay440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5242 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5283 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530 – 3 Rue de la Voie d'Erize645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 – 3 Rue de la Voie de Rosnes862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5421 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547 – 8 Rue de la Cote Gardeur (+1)504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 554369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 560 – 11 Rue de Bumont400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 576 – 8 Rue de la Fontaine556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5801 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 586909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5881 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 590103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593 – 3 Rue de la Fontaine (+1)397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 597122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 598330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 599190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 607118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 616219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 617655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 620272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6215 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6229 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 625156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 627110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6301 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)