Section C – Lissey

282 parcelles

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Parcelles

Parcelle 864590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 865742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 866942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 867186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 868203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 869735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 870325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 872597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8731 633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 874160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 875470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 876167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 877423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 878108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 879545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8802 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 884292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 885142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 886402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 887285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 889104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 890106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 893 – 1 Rue de la Cour260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 895250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 896793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 900259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902 – 3 Rue de la Cour592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 904818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 905555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 908175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 909217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 910702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911 – 7 Rue Jean Adam412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 912 – 5 Rue Jean Adam628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 913 – 3 Rue Jean Adam270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 914 – 1 Rue Jean Adam555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 915458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 916 – 15 Rue du General Dupuy705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 917815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 927188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 928155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 936 – 9 bis Rue du General Dupuy215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 937345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 940175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 – 4 Rue des Courtis (+1)230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 947255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 960 – 13 Rue des Courtis695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 964 – 5 Rue des Courtis170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 967635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 968278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 969123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 970268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 973196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 974 – 2 Rue de l’Oseraie147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 975 – 4 Rue de l’Oseraie518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 976 – 3 Rue de l’Eglise792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 977222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 978 – 4 bis Rue de l’Oseraie173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 979 – 7 Rue de l’Eglise758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 980463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 982218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 984 – 9 Rue de l’Eglise848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 987600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 988 – 5 Grande Ruelle (+1)439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 989 – 3 Grande Ruelle (+1)175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 990 – 1 Grande Ruelle120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 995 – 6 Grande Ruelle338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 998621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 999173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1000222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1002206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1003454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1005325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1006412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1007 – 6 Rue de la Terre Jacques225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1008233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1010423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1012532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1013795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1019730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1024810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1025765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1026590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1029225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1030128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1032191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1033469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1585240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1586198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1587220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1588215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1589198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1590628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1591295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1592400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1593215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1594198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1595650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1596327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15974 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1598603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1599297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1600543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1601499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1602589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1603354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1604174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1605203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1606193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1607288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1608350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1609190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1610 – 6 ter Grande Ruelle390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16111 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16122 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16133 467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1614550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1616976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1617630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1618630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1619255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1620191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1621356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1622193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1623438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1624960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16251 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1626440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1701 – 19 Rue de la Petite Lissey640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1702 – 17 Rue de la Petite Lissey610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1703 – 15 Rue de la Petite Lissey545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1706 – 11 Rue de la Petite Lissey837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1707 – 1707 Chemin des Jonneselles (+1)674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1708 – 7 Rue de la Petite Lissey (+1)635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1709820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1710 – 5 Rue de la Petite Lissey918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1711 – 3 Rue de la Petite Lissey763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1712712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17132 034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17142 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1715265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17173 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17185 267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17192 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1720495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1722152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1723194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17241 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1725539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1726316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1727368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1728225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1729273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1730286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1732285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1733235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1734460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1735327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1738305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1739355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1768139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1769568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1770200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17713 448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1772510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1773327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1774172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1775150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1776143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1777176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17781 396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1779332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1780330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1782112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199160,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19925,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199337,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19942,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19952,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1996700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1997700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1998295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1999285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2004300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2012 – 2 Rue de la Vieille Porte115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2021310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2022261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2024245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2025135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20262 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2038193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2039 – 1 Rue des Courtis230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2040 – 4 Grande Ruelle (+1)57 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2041 – 2 Grande Ruelle (+1)150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20431 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2044300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2047 – 9 Rue des Courtis320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2048 – 7 Rue des Courtis370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2049450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2050150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2054 – 11 Rue de l’Eglise677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2056420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2058 – 13 Rue de la Petite Lissey1 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2059295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2060370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2067 – 9 Rue du General Dupuy639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2074128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20751 024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2076158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)