Section Z – Gussainville

Parcelles

• Parcelle 83 – 2 Rue du General Hyacinthe Roch550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 84730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 164426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1654 604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 166 – 6 Rue du General Hyacinthe Roch4 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1671 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1682 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1693 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1703,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 177460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1783 412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 179590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1801 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1811 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1821 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 19015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 192 – 3 Rue du General Hyacinthe Roch2 907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1933 804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 19556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1961,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1973 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 198860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 287260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 289 – 1 Place de la Liberté52 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 291230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2926 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 293192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2941 381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 297890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 29921,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 300102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 301101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3023 119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 303549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 304 – 4 bis Rue du General Hyacinthe Roch2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3052 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3069 908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 307500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 308 – 5 Rue du General Hyacinthe Roch504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 310 – 7 Rue du General Hyacinthe Roch1 254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 311508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 312194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 315412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3161 943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3174 963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3181 249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 319 – 9 Rue du General Hyacinthe Roch3 531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3231 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3258,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3261 803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3272 151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 32879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 329319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3313 494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 332857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).