Section C – Goussaincourt

33 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1501 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1742 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1761,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1773 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17945,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3237 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324220,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32574 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32616,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3274 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3302,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5459 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5462 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5491 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8391 082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8402 521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8411 929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8426,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8433 954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8441,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 845885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 846199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 847699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 848312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8491 189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8501 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)