Section AE – Combles-en-Barrois

205 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 29 Rue du Fer a Cheval713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 27 Rue du Fer a Cheval749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 25 Rue du Fer a Cheval659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 23 Rue du Fer a Cheval658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 21 Rue du Fer a Cheval658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 19 Rue du Fer a Cheval697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 17 Rue du Fer a Cheval1 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 15 Rue du Fer a Cheval873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 13 Rue du Fer a Cheval873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 11 Rue du Fer a Cheval814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 10 Rue du Fer a Cheval980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 12 Rue du Fer a Cheval780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 14 Rue du Fer a Cheval771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 16 Rue du Fer a Cheval716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 2 Rue du Fer a Cheval641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 4 Rue du Fer a Cheval641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 6 Rue du Fer a Cheval642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 8 Rue du Fer a Cheval827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 7 Rue du Fer a Cheval879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 5 Rue du Fer a Cheval625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 3 Rue du Fer a Cheval618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 1 Rue du Fer a Cheval608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 11 Rue des Vignes574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 6 Rue Entre 2 Voies467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 9 Rue des Vignes712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 18 Rue des Cerisiers720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 16 Rue des Cerisiers635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 7 Rue des Vignes635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 5 Rue des Vignes550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 14 Rue des Cerisiers550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 12 Rue des Cerisiers490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 3 Rue des Vignes490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 1 Rue des Vignes505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 10 Rue des Cerisiers505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 8 Rue des Cerisiers505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 6 Rue des Cerisiers485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 2 Rue des Cerisiers323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 1 Rue des Gréves609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 3 Rue des Gréves163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 5 Rue des Gréves394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 8 Rue de la Croix Jolly (+1)1 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 6 Rue de la Croix Jolly827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 2 Croix Jolly781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 2 Rue de la Croix Jolly (+1)1 873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 9A Rue des Gréves971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 4 Rue de la Croix Jolly (+1)923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 1 Croix Jolly (+1)611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 3 Croix Jolly (+1)687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 5 Rue de la Croix Jolly435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 4 Rue des Vignes776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 10 Rue des Vignes633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 12 Rue des Vignes637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 14 Rue des Vignes643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 16 Rue des Vignes640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 18 Rue des Vignes637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 8 Rue des Vignes1 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 986 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 1 Rue de Bichin1 164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 22 Rue des Vignes1 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171 746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 9 Rue du Fer a Cheval1 462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 1 Rue Entre 2 Voies (+5)923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 4 Rue des Cerisiers634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411 644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 6 Rue des Vignes882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 4 bis Rue des Vignes1 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 7 Chemin de Furbeval520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 8 Chemin de Furbeval612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 10 Chemin de Furbeval638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 20 Rue des Vignes1 521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 2 Rue de Bichin1 612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 24 Rue des Vignes1 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 4 Rue de Bichin1 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 1 Chemin de Furbeval425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 5 Chemin de Furbeval445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 1 Impasse des Mesanges831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 2 Impasse des Mesanges775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 3 Impasse des Mesanges771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 4 Impasse des Mesanges766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 5 Impasse des Mesanges789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 6 Impasse des Mesanges736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 7 Impasse des Mesanges1 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 10 Impasse des Mesanges1 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 11 Impasse des Mesanges880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2271 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 9 Chemin de Furbeval608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 9 Impasse des Mesanges799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 3 Rue de Bichin624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 2 Rue des Vignes5 367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 7 Rue de la Croix Jolly1 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2431 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 4 bis Rue de la Croix Jolly503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 6 Chemin de Furbeval512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)