Section AB – Brouennes

255 parcelles

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Parcelles

Parcelle 17 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 52 Grande Rue240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 50 Grande Rue320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 48 Grande Rue215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 46 Grande Rue335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 44 Grande Rue835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 42 Grande Rue235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 40 Grande Rue355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 34 bis Grande Rue145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 32T Grande Rue135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 30 Grande Rue405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 28 Grande Rue220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 26 Grande Rue415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 24 Grande Rue250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 22 Grande Rue185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 20 Grande Rue230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 18 Grande Rue220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 16 Grande Rue245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 12 Grande Rue595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 10 Grande Rue445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 753 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 1 Rue de l'Eglise210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 996 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 2 Grande Rue495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 1 Grande Rue (+1)1 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 3 Grande Rue185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 5 Grande Rue420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 7 Grande Rue925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 7 bis Grande Rue (+2)675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1224 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1262 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1282 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 11 Grande Rue250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 13 Grande Rue585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1354 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 17 Grande Rue940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1484 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1493 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1503 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1511 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 1 Chemin de Baalon2 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 21 Grande Rue115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 23 Grande Rue130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 25 Grande Rue195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 29 Grande Rue200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 31 Grande Rue180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 33 bis Grande Rue585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 33 Grande Rue1 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 7 Rue du Haut Pâquis350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 9 Rue du Haut Pâquis475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 11 Rue du Haut Pâquis480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1972 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 1 Rue du Calvaire465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 7 Rue du Calvaire380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 9 Rue du Calvaire645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2131 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2141 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 5 Rue du Haut Pâquis630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 2 bis Chemin de Baalon128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2273 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2411,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 33 bis Grande Rue20 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 3 Rue de la Vignette298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2625 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2641 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 1 bis Rue de la Vignette265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 3 Rue du Haut Pâquis339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2701 984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2752 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 17 Rue du Haut Pâquis2 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2841 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2851 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2881 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 19 Rue du Haut Pâquis1 642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 4 Chemin de Baalon4 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3022 271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 15 Grande Rue784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 15 bis Grande Rue201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)