Section ZN – Brieulles-sur-Meuse

22 parcelles

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Parcelles

Parcelle 15 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 815,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 18 Rue André Maginot400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 16 Rue André Maginot6,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 20 Rue André Maginot7 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 1 Rue de Longeoir1 552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)