Section A – Avocourt

27 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 637,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13411,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13522,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1366,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1379 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13815,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1392,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14111,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1626,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1637,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31210,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31319,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31424 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3155,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3512 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)