Section D – Amel-sur-l'Étang

Parcelles

• Parcelle 4061 055 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 41540,5 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 4161,5 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 4176,4 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 42053,8 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 42143,4 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 5403 355 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 5421,5 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 7572 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 7658 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 766792 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 7674 208 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 7681 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 7691,7 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 7701,4 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 7711,2 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 772 – 1 Rue de la Californie4 862 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 7731,8 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 774 – 1 Rue de la Californie6 997 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 7752,4 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 776 – 1 Rue de la Californie7 790 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 777 – 1 Rue de la Californie1 396 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.