Section A – Velle-sur-Moselle

247 parcelles

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Parcelles

Parcelle 19,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 225 m²N (N)
Parcelle 161,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 015 m²N (N)
Parcelle 334 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 812 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 822 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 892 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 903 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 916 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 928 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 840 m²A (A)
Parcelle 966 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1132,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 11 Route de Rosières1 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1223,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1252 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1302 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1318 333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1322,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1332,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1343,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1354 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1367 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1375,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1384 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 1 Route de Tonnoy52 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1463 144 m²A (A)
Parcelle 1471 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1481 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 17 Route de Rosières1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 3 Route de Tonnoy5 918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1631 646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1667 443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1684 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1713 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 13 Route de Rosières1 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1744,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1756 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1768 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 34 Route de Tonnoy1 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1812,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1842 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871 396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1881 606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1924,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1957 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1965 563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1974 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1984 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2011 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2024 997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 1 Lotissement Val de Moselle1 056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2041 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 21 Lotissement Val de Moselle779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 22 Lotissement Val de Moselle1 079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 23 Lotissement Val de Moselle1 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 24 Lotissement Val de Moselle1 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 25 Lotissement Val de Moselle1 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 2 Lotissement Val de Moselle (+1)1 701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2371,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 22 Route de Tonnoy1 461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2401 229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 24 Route de Tonnoy1 229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2511 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2531 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2541 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2582 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2592 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2605,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2691 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 4 Lotissement Val de Moselle1 314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 5 Lotissement Val de Moselle1 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 6 Lotissement Val de Moselle1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 7 Lotissement Val de Moselle1 181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 8 Lotissement Val de Moselle1 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 9 Lotissement Val de Moselle1 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 10 Lotissement Val de Moselle985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2971 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3003,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3021 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3032,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 3 bis Chemin des Chenevières116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 1 Chemin des Chenevières1 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 3 Chemin des Chenevières1 373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 – 4 bis Chemin des Chenevières8 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 4 Chemin des Chenevières690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 8 Chemin des Chenevières1 399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3445 666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3452 458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346 – 5 Chemin des Chenevières1 184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34811,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34911,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3503,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3512,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3521 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3539 653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3543,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3564 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)