Section AB – Val-et-Châtillon

320 parcelles

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Parcelles

Parcelle 18 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 12 Rue Rayeterre2 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 14 Rue Rayeterre3 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 14 Rue Rayeterre815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 14 Rue Rayeterre405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 12 Rue Rayeterre505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 12 Rue Rayeterre395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 12 Rue Rayeterre2 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 12 Rue Rayeterre1 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 862 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 892 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 10 Rue Rayeterre610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 8 Rue Rayeterre390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 6 Rue Rayeterre415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 6 Rue Rayeterre840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 6 Rue Rayeterre525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 4 Rue Rayeterre335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 4 Rue Rayeterre210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 2 Rue Rayeterre430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 3 Rue du Beau Soleil600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 1 Grande Rue215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 3 Grande Rue185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 1 Rue du Beau Soleil385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 3 Rue du Beau Soleil150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 5 Rue du Beau Soleil160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 19 Rue du Beau Soleil465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 19 Rue du Beau Soleil470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 21 Rue du Beau Soleil780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 21 Rue du Beau Soleil190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 21 Rue du Beau Soleil150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 21 Rue du Beau Soleil810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 23 Rue du Beau Soleil845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 23 Rue du Beau Soleil235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 25 Rue du Beau Soleil405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 27 Rue du Beau Soleil670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1631 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 29 Rue du Beau Soleil240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 31 Rue du Beau Soleil495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 33 Rue du Beau Soleil415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 33 Rue du Beau Soleil2 843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1681 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1691 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 35 Rue du Beau Soleil735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 35 Rue du Beau Soleil340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 37 Rue du Beau Soleil330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 39 Rue du Beau Soleil340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 41 Rue du Beau Soleil535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 41 Rue du Beau Soleil765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 41 Rue du Beau Soleil380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 21 Rue de Châtillon495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 21 Rue de Châtillon1 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 21 Rue de Châtillon465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 24 Rue du Beau Soleil445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1822 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 21 Rue de Châtillon44 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 41 Rue du Beau Soleil82 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 41 Rue du Beau Soleil2 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 37 Rue du Beau Soleil1 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 18 Rue du Beau Soleil458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 18 Rue du Beau Soleil305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 18 Rue du Beau Soleil540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 18 Rue du Beau Soleil350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 18 Rue du Beau Soleil1 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 18 Rue du Beau Soleil350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 31 Rue du Beau Soleil5 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 31 Rue du Beau Soleil1 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 29 Rue du Beau Soleil415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 27 Rue du Beau Soleil460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 27 Rue du Beau Soleil470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 14 Rue du Beau Soleil560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 14 Rue du Beau Soleil145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 14 Rue du Beau Soleil695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 8 Rue du Beau Soleil305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 6 Rue du Beau Soleil195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 6 Rue du Beau Soleil1 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 1 Rue de la Traverse460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 4 Route de Cirey445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 3 Rue Rayeterre1 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 3 Rue Rayeterre1 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 4 bis Route de Cirey815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 4 bis Route de Cirey555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 5 Rue Rayeterre160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 7 bis Rue Rayeterre150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 7 Rue Rayeterre170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 6 Route de Cirey220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 9 Rue Rayeterre1 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 9 Rue Rayeterre360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 11 Rue Rayeterre305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 11 Rue Rayeterre415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 13 Rue Rayeterre530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 15 Rue Rayeterre550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 15 Rue Rayeterre475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 15 Rue Rayeterre265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 19 Rue Rayeterre360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 21 Rue Rayeterre230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 21 Rue Rayeterre520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 23 bis Rue Rayeterre160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 25 Rue Rayeterre320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 27 Rue Rayeterre190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 27 Rue Rayeterre983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 23 bis Rue Rayeterre64 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 29 Rue Rayeterre2 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 29 Rue Rayeterre200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2801 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 26 Rue Rayeterre1 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 26 Rue Rayeterre220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2862 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 26 Rue Rayeterre1 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 28 Rue Rayeterre1 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 18 Rue du Beau Soleil612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 28 Rue Rayeterre2 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 2 Route de Cirey172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 5 Rue Rayeterre425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 12 Rue du Beau Soleil402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 10 Rue du Beau Soleil403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 23 bis Rue Rayeterre40 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 23 Rue Rayeterre650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310 – 24 Route de Cirey327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 24 Route de Cirey151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 20 Route de Cirey163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 18 Route de Cirey182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 14 Route de Cirey28 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 14 Route de Cirey177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 14 Route de Cirey162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317 – 12 Route de Cirey173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 10 Route de Cirey169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319 – 8 Route de Cirey172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320 – 6 bis Route de Cirey276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 22 Rue Rayeterre394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 22 Rue Rayeterre86 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 20 Rue Rayeterre84 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 20 Rue Rayeterre370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 18 Rue Rayeterre422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 – 18 Rue Rayeterre75 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 – 18 Rue Rayeterre75 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 – 18 Rue Rayeterre179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 20 Rue du Beau Soleil1 786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 16 Rue du Beau Soleil383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 – 9 Rue du Beau Soleil195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 – 11 Rue du Beau Soleil143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345 – 13 Rue du Beau Soleil747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347 – 15 Rue du Beau Soleil208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349 – 17 Rue du Beau Soleil486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 – 24 Rue Rayeterre1 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354 – 6 bis Rue Rayeterre3 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 37 Rue du Beau Soleil452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 – 20 Rue du Beau Soleil442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357 – 5 Rue Rayeterre72 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 – 4 bis Route de Cirey551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)