Section ZC – Moineville

245 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 1 bis Rue Pasteur330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43 470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66 070 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7930 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 116 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 151 830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163 680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171 220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 208 560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2110,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 221 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 234 830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 253 700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261 550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271 220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 282 130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 293 550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 333 480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 341,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 372 190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 389 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 401 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 411 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 432 410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 608 730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 644 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 674,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 681,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 692,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7010,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 714 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 724 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73 – 1 Hameau de Serry (+1)4 176 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 752,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7612 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 771 330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7810,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 792 375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8023,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 110 – 5 Lotissement Val de Serry557 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111 – 7 Lotissement Val de Serry679 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112 – 9 Lotissement Val de Serry555 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 113 – 11 Lotissement Val de Serry555 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 114 – 13 Lotissement Val de Serry707 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 115 – 15 Lotissement Val de Serry555 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 116 – 17 Lotissement Val de Serry555 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 118 – 21 Lotissement Val de Serry556 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 119 – 23 Lotissement Val de Serry557 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120 – 25 Lotissement Val de Serry682 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121 – 27 Lotissement Val de Serry558 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1221 162 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123816 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1243 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1253 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1263 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1273 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1283 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1293 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1303 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1313 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1323 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1333 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1343 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1353 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 136 – 1 Lotissement Val de Serry641 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 137 – 3 Lotissement Val de Serry551 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1383 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 139700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140121 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1413 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142 – 19 Lotissement Val de Serry556 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1451 883 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1464,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 150944 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1518 880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1521 690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168 – 3 Lotissement les Huit Journaux571 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177 – 21 Lotissement les Huit Journaux732 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1836,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184162 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 225147 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2291 128 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 232804 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 247 – 1 Lotissement les Huit Journaux634 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 248 – 5 Lotissement les Huit Journaux727 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 249 – 7 Lotissement les Huit Journaux700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 250 – 9 Lotissement les Huit Journaux702 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 251 – 11 Lotissement les Huit Journaux790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 253 – 15 Lotissement les Huit Journaux700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 254 – 17 Lotissement les Huit Journaux750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 255 – 19 Lotissement les Huit Journaux887 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 256 – 18 Lotissement les Huit Journaux709 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 257 – 16 Lotissement les Huit Journaux700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 258 – 14 Lotissement les Huit Journaux700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 259 – 12 Lotissement les Huit Journaux563 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 260 – 10 Lotissement les Huit Journaux735 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261 – 8 Lotissement les Huit Journaux735 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 262 – 2 Lotissement les Huit Journaux730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 263 – 4 Lotissement les Huit Journaux760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 264 – 6 Lotissement les Huit Journaux1 076 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 265 – 20 Lotissement les Huit Journaux1 044 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 266 – 22 Lotissement les Huit Journaux697 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 267 – 25 Lotissement les Huit Journaux778 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 268 – 23 Lotissement les Huit Journaux750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 269 – 13 Lotissement les Huit Journaux694 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2706 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 274 – 1 Impasse de l’Espérance1 409 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 275 – 16 Rue Pasteur3 531 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 276 – 13 bis Rue Pasteur (+1)2 326 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 281550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2821 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2831 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 287 – 21 Rue Pasteur1 086 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 288 – 4 Lotissement Val de Serry967 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 289 – 8 Lotissement Val de Serry959 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 290 – 20 Lotissement Val de Serry1 052 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 291680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 293224 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 294 – 6 Lotissement Val de Serry825 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 295 – 29 Lotissement Val de Serry115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2961 483 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 297 – 2 Lotissement Val de Serry (+1)1 061 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 298940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 299138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3001 367 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 302 – 2 Impasse de l’Espérance (+2)229 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 303161 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 304158 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 305214 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 306647 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 307129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 308271 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3094 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31022 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31186 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 312 – 10 Lotissement Val de Serry594 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 313 – 12 Lotissement Val de Serry335 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 314 – 14 Lotissement Val de Serry173 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 315 – 16 Lotissement Val de Serry173 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 316 – 18 Lotissement Val de Serry339 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 317 – 19 bis Rue Pasteur1 998 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 318488 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 320 – 2 Rue de la Croix Charles184 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 322 – 4 Rue de la Croix Charles181 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 323625 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 326141 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 327161 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 330117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 331100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 332520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 334530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 336 – 3 Prele du Serry814 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 337269 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 338126 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 339275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 340536 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 343 – 6 Rue de la Croix Charles840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 344 – 1 Rue de la Croix Charles732 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 345 – 5 Rue de la Croix Charles839 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 346 – 3 Rue de la Croix Charles708 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 348 – 17 Rue Pasteur1 206 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3492 044 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3501 798 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 351822 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3534 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 354 – 1 Rue Michel Dinet409 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 355 – 3 Rue Michel Dinet250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 356 – 5 Rue Michel Dinet246 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 357 – 7 Rue Michel Dinet243 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 358 – 9 Rue Michel Dinet239 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 359 – 11 Rue Michel Dinet236 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 360 – 13 Rue Michel Dinet441 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 361 – 15 Rue Michel Dinet283 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 362 – 17 Rue Michel Dinet456 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 363 – 2 Rue Michel Dinet498 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 364 – 4 Rue Michel Dinet431 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 365 – 6 Rue Michel Dinet432 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 371 – 2 impasse Arnaud Beltrame433 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 372 – 4 impasse Arnaud Beltrame432 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 373 – 4 impasse Arnaud Beltrame457 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 374 – 5 impasse Arnaud Beltrame557 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 375 – 3 impasse Arnaud Beltrame610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 376 – 1 impasse Arnaud Beltrame604 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 377 – 10 Rue Michel Dinet578 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 378 – 1 Impasse Simone Veil421 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 379 – 3 Impasse Simone Veil426 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 380 – 5 Impasse Simone Veil432 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 381 – 7 Impasse Simone Veil421 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 382 – 4 Impasse Simone Veil588 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 383 – 2 Impasse Simone Veil538 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 384 – 19 Rue Michel Dinet524 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 385 – 21 Rue Michel Dinet513 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 386 – 5 impasse René Perrin749 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 387 – 3 impasse René Perrin550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 388 – 1 impasse René Perrin509 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 389 – 2 impasse René Perrin492 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 390 – 4 impasse René Perrin474 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3913 805 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3921 042 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3934 228 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 395 – 18 Rue Pasteur1 497 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 396551 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 397552 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 398 – 19 Rue Pasteur966 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 399344 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 428 – 12 Rue Michel Dinet660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 429 – 1 impasse Julien Mallinger287 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 430 – 3 impasse Julien Mallinger270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 431 – 5 impasse Julien Mallinger305 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 432 – 7 impasse Julien Mallinger681 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 433 – 6 impasse Julien Mallinger538 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 434 – 4 impasse Julien Mallinger409 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 435 – 2 impasse Julien Mallinger436 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 436 – 14 Rue Michel Dinet1 129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 437 – 16 Rue Michel Dinet446 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 438 – 1 impasse Antoine de Saint-Exupéry435 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 439 – 3 impasse Antoine de Saint-Exupéry407 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 440 – 5 impasse Antoine de Saint-Exupéry539 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 441 – 29 Rue Michel Dinet451 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 442 – 27 Rue Michel Dinet552 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 443 – 23 Rue Michel Dinet643 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 444 – 25 Rue Michel Dinet624 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 445 – 2 impasse Antoine de Saint-Exupéry858 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 446 – 4 impasse Antoine de Saint-Exupéry392 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 447 – 18 Rue Michel Dinet412 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 448 – 20 Rue Michel Dinet758 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 449 – 6 impasse Antoine de Saint-Exupéry547 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 450 – 8 impasse Antoine de Saint-Exupéry544 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 451635 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4521 979 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4531 363 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4547 412 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 459 – 8 Rue Michel Dinet1 599 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 460 – 8 bis Rue Michel Dinet265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 461 – 2 bis impasse Arnaud Beltrame267 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)