Section ZH – Bonviller

201 parcelles

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Parcelles

Parcelle 13 480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31 068 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41 515 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5388 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61 570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71 897 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8 – 36 Chemin du Revers Martin2 239 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9 – 34 Chemin du Revers Martin143 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10 – 32 Chemin du Revers Martin370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11 – 30 Chemin du Revers Martin1 523 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12 – 28 Chemin du Revers Martin1 466 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13 – 26 Chemin du Revers Martin1 752 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14 – 24 Chemin du Revers Martin2 525 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15 – 22 Chemin du Revers Martin4 286 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16 – 20 Chemin du Revers Martin665 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17 – 18 Chemin du Revers Martin207 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19358 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21534 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22543 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23 – 8 Chemin rural des Jardins1 737 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 242 435 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 256 343 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27 – 2 Chemin rural des Jardins575 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28149 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 291 204 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30842 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31 – 5 Chemin rural des Jardins850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34758 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35384 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36614 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37595 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38516 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39341 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40194 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41618 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 421 734 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 431 374 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44441 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45379 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 461 326 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 481,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 497 646 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5011 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51 – 2 Chemin rural du Champ de la Cloche2 869 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 521 345 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 542 242 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55 – 16 Chemin du Revers Martin1 071 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56 – 14 Chemin du Revers Martin1 895 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 571 881 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 585 285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59824 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60 – 8 Chemin du Revers Martin2 256 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61 – 6 Chemin du Revers Martin858 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62 – 4 Chemin du Revers Martin1 487 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63 – 2 Chemin du Revers Martin1 285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64425 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65698 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 67 – 15 bis Chemin du Revers Martin1 845 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 701 196 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 712 463 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72 – 5 Chemin du Revers Martin (+2)1 363 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73205 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 74 – 7 Chemin du Revers Martin1 005 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 751 068 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 76 – 3 Chemin du Revers Martin620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 77838 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 78 – 1 Chemin du Revers Martin179 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79408 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80417 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 81 – 8 Place du Gayoir439 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82 – 6 Place du Gayoir379 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84 – 11 Grande Rue98 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85 – 2 Place du Gayoir190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86 – 1 Place du Gayoir1 367 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87 – 15 Rue de l'Eglise645 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 88 – 13 Rue de l'Eglise654 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89 – 11 Rue de l'Eglise1 958 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90 – 9 Rue de l'Eglise405 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91 – 7 Rue de l'Eglise458 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92 – 4 Rue du Philosophe Denis1 032 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93 – 2 Rue du Philosophe Denis3 208 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94 – 1 Chemin rural de la Croisette4 296 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95 – 3 Chemin rural du Champ de la Cloche2 413 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96668 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97 – 1 Chemin rural du Champ de la Cloche759 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98 – 5 Route de Lunéville555 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99 – 3 Route de Lunéville1 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 100 – 1 Route de Lunéville801 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1012 118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1021 156 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1041 978 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 105 – 7 Grande Rue1 118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106 – 8 Rue du Philosophe Denis1 316 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 107 – 3 Rue du Philosophe Denis419 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 108 – 3 Rue de l'Eglise448 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 109152 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 110 – 1 Rue de l'Eglise (+1)156 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111 – 5 Rue de l'Eglise1 270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112 – 1 Rue du Philosophe Denis (+1)386 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 113 – 2 Rue de l'Eglise774 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 114 – 17 Rue de l'Eglise237 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 115 – 30 Grande Rue (+1)331 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 116 – 1 Rue Joyeuse223 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 117 – 3 Rue Joyeuse102 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 118 – 40 Grande Rue1 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1191 805 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120661 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1212 142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 122147 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123991 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 124186 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12521 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 126 – 32 Grande Rue457 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 127 – 10 Rue Joyeuse4 182 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128 – 2 Chemin du Minel5 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1291 686 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1301 304 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1314 847 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132 – 8 Rue Joyeuse6 059 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133 – 6 Rue Joyeuse1 016 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134 – 4 Rue Joyeuse69 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 135 – 2 Rue Joyeuse106 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 136208 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 137189 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1381 478 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 139886 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140 – 28 Grande Rue1 065 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1411 659 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1422 697 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1433 651 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144327 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 145414 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1464 734 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 148463 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1491 593 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 150924 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 151934 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 152396 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1531 019 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15489 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155 – 4 Route de Bienville2 016 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1565 684 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157 – 2 Route de Lunéville3 067 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158851 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 159757 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161 – 6 Grande Rue1 314 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162 – 3 Route de Jolivet1 735 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1632 872 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1642 266 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165545 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1662 427 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1671 644 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1681 303 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 169977 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170872 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171891 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172978 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1731 112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1743 708 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1751 261 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176509 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177537 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178726 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179481 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1802 344 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1811 323 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1829 472 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1832 197 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1843 130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185 – 7 Route de Jolivet1 568 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1862 002 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1871,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 188 – 1 Route de Jolivet748 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1897 998 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190 – 2 Route de Bienville933 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191 – 17 Chemin du Revers Martin800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 192914 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 193 – 4 Chemin rural du Champ de la Cloche (+1)886 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 195186 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19695 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 197 – 15 Chemin du Revers Martin514 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198202 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1991 036 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2001 698 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201 – 4 Chemin rural des Jardins1 761 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 202 – 6 Chemin rural des Jardins1 748 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203 – 3 Chemin rural des Jardins709 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204 – 1 Chemin rural des Jardins516 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 205500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 206 – 8 Chemin rural du Champ de la Cloche913 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 207 – 10 Chemin rural du Champ de la Cloche937 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 208939 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 209 – 3 Chemin rural de la Croisette931 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)