Section ZI – Avril

210 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101 450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121 130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 137 620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171 330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 216 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 232 560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 251 630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261 620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 293 440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 333 540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 352,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 371 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 381 110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 402 850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 412 680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 431,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 449 470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 453,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 568,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 572,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 594,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 604,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 611,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 622 430 m²N (N)
Parcelle 63160 m²N (N)
Parcelle 64520 m²N (N)
Parcelle 651 420 m²N (N)
Parcelle 66760 m²N (N)
Parcelle 671 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 68763 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6972 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 70579 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71 – 2 bis Rue de la Libération389 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72341 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 76600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 771 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 78 – 6 Rue des Lilas1 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79 – 7B Rue de la Libération375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80744 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 811 176 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84 – 1 Rue de la Libération483 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86 – 2 Rue de Briey4 592 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87 – 4 Rue de Briey6 092 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 88216 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89 – 6 Rue de Briey1 700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94132 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9547 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96 – 4 Rue des Lilas783 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99 – 5 Rue de la Libération640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 100595 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102492 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103349 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10499 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10512,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 108 – 3 Rue de Briey2 888 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1092 496 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1101 006 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1113,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112 – 5 Rue de Briey1 830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1164,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1173 920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1182 275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1193,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1201 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1211 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1223,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1232 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1243,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 125395 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 126255 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 127370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128 – 5B Rue de la Libération2,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133 – 2 Rue des Lilas403 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13435 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 135 – 13 Rue de la Fontenelle606 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138 – 2 Rue du Muguet822 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 139128 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140 – 8 Rue des Lys307 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141 – 10 Rue des Lys716 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1421 388 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14326 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144 – 13 Rue des Lys612 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 145 – 15 Rue des Lys638 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 146 – 10A Rue de la Fontenelle (+1)968 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 147 – 19 Rue des Lys622 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 148 – 21 Rue des Lys630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149 – 23 Rue des Lys630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 150 – 25 Rue des Lys630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 151 – 27 Rue des Lys604 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15219 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153 – 11 Rue de la Fontenelle681 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1562 090 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157 – 5 Rue du Muguet756 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158 – 7 Rue du Muguet732 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15929 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161 – 8 Rue du Muguet726 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162 – 6 Rue du Muguet739 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163 – 4 Rue du Muguet515 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164341 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165 – 6 Rue des Lys744 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16664 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 167 – 7 Rue des Lys612 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168 – 9 Rue des Lys632 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 169 – 11 Rue des Lys608 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1708 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171 – 3 Rue du Muguet672 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172 – 1 Rue du Muguet676 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174219 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177232 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17827 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179612 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 180555 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181 – 22 Rue des Primeveres787 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182 – 20 Rue des Primeveres733 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183 – 18 Rue des Primeveres665 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184 – 16 Rue des Primeveres671 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185 – 14 Rue des Primeveres721 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 186 – 12 Rue des Primeveres733 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187 – 10 Rue des Primeveres730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 188 – 8 Rue des Primeveres726 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189 – 6 Rue des Primeveres718 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190 – 4 Rue des Primeveres682 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191 – 2 Rue des Primeveres651 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194 – 18 Rue de Briey539 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 195 – 16 Rue de Briey504 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 197 – 12 Rue de Briey (+2)504 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198 – 10 Rue de Briey504 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200 – 1 Rue des Primeveres573 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201 – 3 Rue des Primeveres536 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 202 – 5 Rue des Primeveres659 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203 – 7 Rue des Primeveres704 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204 – 9 Rue des Primeveres683 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 207713 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2081 556 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 209 – 8 Rue de Briey762 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 210 – 13 Rue des Primeveres623 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 212226 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2136 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 214 – 11 Rue des Primeveres479 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 215 – 14 Rue de Briey252 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 216 – 14B Rue de Briey252 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 217637 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2181 228 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 219115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 220 – 20 Rue de Briey932 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 221164 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222 – 22 Rue de Briey812 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2232 321 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22545 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226 – 6 Rue du Jasmin717 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 227 – 5 Rue du Jasmin498 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 228 – 4 Rue du Jasmin (+1)495 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 229 – 3 Rue du Jasmin495 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 230 – 2 Rue du Jasmin495 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 231 – 1 Rue du Jasmin393 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 232 – 17 Rue du Jasmin538 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 233 – 16 Rue du Jasmin475 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 234 – 15 Rue du Jasmin559 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 235 – 14 Rue du Jasmin392 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 236 – 13 Rue du Jasmin (+1)392 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 237 – 12 Rue du Jasmin391 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 238 – 11 Rue du Jasmin390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 239 – 10 Rue du Jasmin (+1)390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 240 – 9 Rue du Jasmin531 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241 – 8 Rue du Jasmin515 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 242 – 7 Rue du Jasmin492 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 243 – 20 Rue du Jasmin371 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 244 – 13 Rue du Jasmin (+1)550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 245 – 18 Rue du Jasmin371 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246 – 22 Rue du Jasmin370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 247 – 21 Rue du Jasmin371 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2481 868 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2501 723 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2511,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2521,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2546,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 255842 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 256659 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25783 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25861 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2592 136 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2608,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261421 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2621,2 haN (N)
Parcelle 2636 232 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 264618 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 265299 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)