Section AB – Arracourt

242 parcelles

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Parcelles

Parcelle 19 – 6 Rue de la Chapelle470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 5 Rue de la Chapelle290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 4 Rue de la Chapelle480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 3 bis Rue de la Chapelle410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 3 Rue de la Chapelle635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 1 bis Rue de la Chapelle110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 69 Grande Rue530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 67 Grande Rue925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 65 Grande Rue230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 63 Grande Rue340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 61 Grande Rue290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 59 bis Grande Rue98 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 59 Grande Rue1 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 57 Grande Rue1 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 1 Rue des Vergers430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 55 Grande Rue520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 1 Rue des Vergers1 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 51 bis Grande Rue1 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 47 Grande Rue1 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 47 Grande Rue460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 45 Grande Rue560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 43 bis Grande Rue330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 43 bis Grande Rue190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 43 Grande Rue210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 43 Grande Rue250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 41 Grande Rue740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 39 Grande Rue320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 37 Grande Rue340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 35 Grande Rue340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 35 bis Grande Rue385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 33 ter Grande Rue340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 33 bis Grande Rue1 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 33 Grande Rue1 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 33 Grande Rue105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 29 Grande Rue305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 27 Grande Rue290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 25 Grande Rue210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 23 Grande Rue390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 21 Grande Rue150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 19 Grande Rue300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 17 Grande Rue540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 15 Grande Rue285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 13 Grande Rue440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 11 Grande Rue525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 51 Grande Rue335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 31 Grande Rue378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 14 Grande Rue615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 16 Grande Rue855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2211 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2221 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 18 Grande Rue715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 20 Grande Rue380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 20 bis Grande Rue390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 22 Grande Rue225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 24 Grande Rue295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 26 Grande Rue945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 26 bis Grande Rue395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 28 Grande Rue720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 30 Grande Rue520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 34 Grande Rue260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 36 Grande Rue1 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 38 Grande Rue705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 40 Grande Rue430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 42 Grande Rue560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 44 Grande Rue305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 46 Grande Rue65 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 48 Grande Rue180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 48 Grande Rue15 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 50 Grande Rue230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 52 Grande Rue140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 54 Grande Rue320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 1 Rue Haut de la Croix250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 1 bis Rue Haut de la Croix1 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 1 Rue du Transformateur550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 2 Rue du Transformateur360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 3 Rue du Transformateur450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 4 Rue du Transformateur500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 1 ter Rue Haut de la Croix810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 2 Rue Haut de la Croix250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 3 Rue Haut de la Croix560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 56 Grande Rue690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2751 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 58 Grande Rue300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 62 Grande Rue215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 64 Grande Rue240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 66 Grande Rue160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 68 Grande Rue230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 70 Grande Rue165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2931 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 72 Grande Rue1 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 74 Grande Rue300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 76 Grande Rue205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 78 Grande Rue815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3021 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 80 Grande Rue415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 – 82 Grande Rue305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 84 Grande Rue380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 52 Grande Rue55 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 32 Grande Rue258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 8 Rue de la Chapelle1 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 – 57 bis Grande Rue209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 47 bis Grande Rue770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 49 Grande Rue525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 – 53 Grande Rue656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 – 60 bis Grande Rue812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 60 Grande Rue617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3433 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3462 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349 – 2 Rue de la Chapelle346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 – 7 Rue de la Chapelle409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 – 7 bis Rue de la Chapelle920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 – 9 Rue de la Chapelle1 551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)