Section C – Brains-sur-les-Marches

491 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 490 Chemin de la Beurge1 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8945 m²A (A)
Parcelle 9360 m²A (A)
Parcelle 119 564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 147 Route de la Guerche de Bretagne512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25273 m²A (A)
Parcelle 26178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336 983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376 278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 13 Rue du Maine111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 93 Chemin de la Beurge1 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 636 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 658 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 888 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 917 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 968 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1137,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1465 213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1512 756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1789 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1872 616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1927 221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931 647 m²N (N)
Parcelle 1945 490 m²N (N)
Parcelle 1952 haN (N)
Parcelle 196717 m²N (N)
Parcelle 19745 m²N (N)
Parcelle 1981 081 m²N (N)
Parcelle 199396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200155 m²N (N)
Parcelle 2065 792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 550 Route de la Chapelle de la Touche580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2131 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2141,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2181 937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2239 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2242 964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2354 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2483,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2492,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 1005 Route de la Rouaudière480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2533,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2544 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2555 568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2563 723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2571 607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2592 603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2604,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2617 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2641,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2651,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2661,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2671,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2687 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2705 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2811,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2821 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2838 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2847 467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2853 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2863 627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2874,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2897 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2906 206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 83 Chemin des Bois215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 70 Chemin des Bois412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3235 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3316 892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3322,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3384 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3434 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345 – 590 Route de la Rouaudière (+1)675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3477 948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350 – 310 Route de la Rouaudière2 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3597 723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3606 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3611,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3643 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3651,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3661,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3791,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 – 64 Chemin des Bois327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3871,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3887 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3891 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3906 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3911,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3964 648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3979 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3988 978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3995 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4161 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4231 663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4271 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4541 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4626 834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463 – 123 Route des Clans874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4674 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4822 844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4831,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4849 278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4865 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4871,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4887 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4897 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4902 234 m²A (A)
Parcelle 4917 919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4922 751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4931,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4951,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4991,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5015 622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5031 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5051 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5086 549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5094,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5124 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5132,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5143 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5155 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5173 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5203 387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5213 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5242 206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5284,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5301,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5338 411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5367 832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5375 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5385 281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5394 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5402 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5412 878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5425 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5441,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5452 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5462 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5471 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5483 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5506 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5516 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5527 353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5542 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5551,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5565 456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5571 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5583 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5593 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5602 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 5641,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 5661,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5683 484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5697 822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5703 926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5711 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5751 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 576800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5791 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 5861 968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5962 539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5975 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5982 774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 6183,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 6203,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6211,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6233 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6243 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6265 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 634110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 637120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 638286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6442 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6451,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6462 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6473 626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6506 969 m²N (N)
Parcelle 651150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6521,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 656 – 39 Chemin de la Hayère707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 659275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6631 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665 – 120 Chemin de la Cordonnière480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6737 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6741 884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6758 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 676 – 8 Lotissement des Sapins1 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 677 – 6 Lotissement des Sapins1 151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 678 – 4 Lotissement des Sapins (+1)1 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 679 – 2 Lotissement des Sapins983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6832 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6852 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 6871,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 693346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 694234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6952 614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6962,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 697540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6984 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6991 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 700535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7031 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7041,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 7122 508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7153 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 716258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7171 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7442 742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 745160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 746160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7479 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7484 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7491,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7505 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7521 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 753 – 650 Chemin de la Forêt8 480 m²N (N)
Parcelle 7552 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 758525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7593 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7606 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7631,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7641,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7732,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7747 811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7752 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7761,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7773 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7782,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 780534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7811 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7821,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7833,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7842 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7855,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7922 918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7931,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 794192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7953 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 796260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7974 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 798738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 799518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 800763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8012 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 802810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 803527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 804 – 1825 Route de la Rouaudière1 054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 805273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 807315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8081 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 809230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 810 – 78 Chemin de la Hayère1 821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 812 – 1455 Route de la Rouaudière378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 817 – 661 Route de la Rouaudière533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 818124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8201,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 822300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8237,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 824 – 506 Chemin de la Forêt5 762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 825300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8262,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 827110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8284 534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 829110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 830230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8317 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8321 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8336 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 834430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8354 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 838 – 58 Chemin des Trois Chênes210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 839 – 78 Chemin des Trois Chênes946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8401 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8441,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8452,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 846155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 847175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8482 403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 849 – 806 Chemin de la Forêt1 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 850 – 770 Chemin de la Forêt7 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 852321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 853 – 275 Route de la Guerche de Bretagne610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8541 982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8555 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 857 – 167 Route de la Guerche de Bretagne105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 858222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 859 – 1 Lotissement Miravel618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 860 – 2 Lotissement Miravel635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 – 3 Lotissement Miravel618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 862 – 4 Lotissement Miravel701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 863 – 5 Lotissement Miravel591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 864 – 6 Lotissement Miravel578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 865 – 7 Lotissement Miravel459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8671 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 868288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8691 911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 870119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8735 359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 875857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 877717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 878923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8792 224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 880418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 88510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 89187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 892323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 893846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 894227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8955,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 897203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8992 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 900101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9043 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 905 – 1010 Route de la Rouaudière5 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9061,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9071 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9091,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9109,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911 – 1103 Route des Clans1 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 913802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 914 – 100 Chemin de la Cordonnière2 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 916398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9183,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9192 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9201,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9211 239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9228 492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 924 – 483 Route de Fontaine Couverte (+1)1 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9252 041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 926534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)