Section A – Vauxbons

32 parcelles

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Parcelles

Parcelle 214,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5432,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5445,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5454 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54727,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5481 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62513,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6364 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6468 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6472 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6483,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6492,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7429 861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7447,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74526,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74739,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77118,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7721,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7821 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7838 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78836,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79016,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7921,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79414,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7964 812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7974,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7991 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)