Section AC – Varennes-sur-Amance

267 parcelles

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Parcelles

Parcelle 16599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 11 Rue du Cimetière633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 27 Rue Varandelle553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 29 Rue Varandelle343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 31 Rue Varandelle418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 33 Rue Varandelle805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 35 Rue Varandelle284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 37 Rue Varandelle555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 3 Rue Cholêtre50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 1 Rue Sainte Barbe301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 3 Rue Sainte Barbe175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 5 Rue Sainte Barbe107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 7 Rue Sainte Barbe280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 9 Rue Sainte Barbe427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 11 Rue Sainte Barbe31 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 13 Rue Sainte Barbe129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 15 Rue Sainte Barbe699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 19 Rue Sainte Barbe319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 21 Rue du Paquis257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 19 Rue du Paquis240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 17 Rue du Paquis221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 15 Rue du Paquis206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 25 Rue du Paquis410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 23 Rue du Paquis456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 42 Rue du Paquis222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 40 Rue du Paquis358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 38 bis Rue du Paquis278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 38 Rue du Paquis460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 36 Rue du Paquis240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1862 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871 293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 30 Rue du Paquis110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 32 Rue du Paquis203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 34 Rue du Paquis253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 34 bis Rue du Paquis298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 13 Rue du Paquis682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 11 Rue du Paquis419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 9 Rue du Paquis277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 7 bis Rue du Paquis176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 7 ter Rue du Paquis278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 7 Rue du Paquis237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 5 Rue du Paquis632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 3 Rue du Paquis243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2282 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 1 Rue du Paquis1 558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 1A Rue du Paquis189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 1B Rue du Paquis755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2321 868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 31 Rue Sainte Barbe401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 29 Rue Sainte Barbe387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 27 Rue Sainte Barbe357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 25 Rue Sainte Barbe466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 23 Rue Sainte Barbe766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2401 212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 14 Rue Sainte Barbe419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 10 Rue Sainte Barbe (+1)422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 8 Rue Sainte Barbe417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 6 Rue Sainte Barbe453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 4 Rue Sainte Barbe758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 2 Rue Sainte Barbe431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 16 Rue Sainte Barbe433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 18 Rue Sainte Barbe501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 20 Rue Sainte Barbe362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 24 Rue Sainte Barbe217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 26 Rue Sainte Barbe270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 2 Rue du Paquis875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 4 Rue du Paquis295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 6 Rue du Paquis547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 8 Rue du Paquis380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 10 Rue du Paquis324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2781 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 12 Rue du Paquis (+1)250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2821 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 16 Rue du Paquis455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 18 Rue du Paquis243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 22 Rue du Paquis500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 24 Rue du Paquis231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 26 Rue du Paquis465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 28 Rue du Paquis227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 24 Rue Varandelle390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 – 26 Rue Varandelle411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370 – 28 Rue Varandelle453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 – 32 Rue Varandelle726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 – 34 Rue Varandelle374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 – 36 Rue Varandelle955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379 – 40 Rue Varandelle1 283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 – 50 Rue Varandelle314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389 – 54 Rue Varandelle263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 30 Rue Varandelle392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410 – 48 Rue Varandelle397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 – 46 Rue Varandelle423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 – 44 Rue Varandelle518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420 – 38 Rue Varandelle470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433 – 34A Rue du Paquis153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 – 17 Rue Sainte Barbe251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445 – 17 bis Rue Sainte Barbe251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 – 5 Rue du Cimetière1 813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 – 3 Rue du Cimetière294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454 – 22 Rue Varandelle500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4561 961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470 – 20 Rue du Paquis66 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4831 727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485 – 7 quater Rue du Paquis1 456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486 – 21 Rue Sainte Barbe831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507 – 37 bis Rue Varandelle236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)