Section AD – Valcourt

254 parcelles

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Parcelles

Parcelle 13 593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 44 Avenue du Piemont1 583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 42 Avenue du Piemont727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 40A Avenue du Piemont252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 40 Avenue du Piemont579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 38 Avenue du Piemont1 229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 36 Avenue du Piemont652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 34 Avenue du Piemont837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 32 Avenue du Piemont802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 1 Chemin de Gadonne931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 30 Avenue du Piemont731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 28 Avenue du Piemont390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 2 Chemin de Gadonne510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 26 Avenue du Piemont359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 24 Avenue du Piemont331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 22 Avenue du Piemont537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 20 Avenue du Piemont1 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 16 Avenue du Piemont869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 6 Impasse du Fosse Saint Pierre120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 12 Avenue du Piemont1 466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 10 Avenue du Piemont777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 8 Avenue du Piemont927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 6 Avenue du Piemont569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 1 Rue Lamartine529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 5 Rue Lamartine536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 7 Rue Lamartine275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582 557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 5 Rue d’Hoericourt899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 1 Rue du Canal742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 3 bis Rue d’Hoericourt280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 11 Rue Lamartine642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 4 Rue Lamartine347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 2 Rue Lamartine (+1)2 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 39 Avenue du Piemont383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 2 Rue de la Marne345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 4 Rue de la Marne395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 6 Rue de la Marne407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 1 bis Rue d’Hoericourt (+3)581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 1 Rue d’Hoericourt470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 8 Rue de la Marne242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 5 bis Rue Pasteur42 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 3 Rue Robert Creux31 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 5 Rue Pasteur560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 3 Rue Pasteur221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 4 Place Andre Marlin348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 2 Place Andre Marlin154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 6 Rue d’Hoericourt502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 8 Rue d’Hoericourt (+1)616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 12 Rue d’Hoericourt456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 945,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 8 bis Place Andre Marlin545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 8 Place Andre Marlin265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 12 Place Andre Marlin85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 16 Place Andre Marlin887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 18 Place Andre Marlin264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 4 Rue Robert Creux581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 2 Rue Robert Creux271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 22 Rue Pasteur637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 16 Rue Pasteur749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 13 Rue Pasteur548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 14 Rue Pasteur115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 10 Rue Pasteur449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 8 Rue Pasteur1 647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341 766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 2 Rue Pasteur549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 41 Avenue du Piemont (+1)333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 45 Avenue du Piemont263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 45 ter Avenue du Piemont429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 45 bis Avenue du Piemont371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 47 Avenue du Piemont853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 49 Avenue du Piemont631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1491,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 55 Avenue du Piemont904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 57 Avenue du Piemont (+1)4 321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 61 Avenue du Piemont364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 1 Rue Lucien Lesprit275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 3 Rue Lucien Lesprit244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 5 Rue Lucien Lesprit178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 7 Rue Lucien Lesprit170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 9 Rue Lucien Lesprit170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 11 Rue Lucien Lesprit166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 13 Rue Lucien Lesprit239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 15 Rue Lucien Lesprit256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 17 Rue Lucien Lesprit255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 19 Rue Lucien Lesprit249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 23 Rue Lucien Lesprit (+1)1 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 25 Rue Lucien Lesprit635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 27 Rue Lucien Lesprit470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 28 Rue Lucien Lesprit630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 26 Rue Lucien Lesprit627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 24 Rue Lucien Lesprit739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 22 Rue Lucien Lesprit799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 20 bis Rue Lucien Lesprit (+1)3 473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 20 Rue Lucien Lesprit190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 18 Rue Lucien Lesprit206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 16 Rue Lucien Lesprit229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 12 Rue Lucien Lesprit179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 10 Rue Lucien Lesprit177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 8 Rue Lucien Lesprit190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 6 Rue Lucien Lesprit201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 4 Rue Lucien Lesprit279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 2 Rue Lucien Lesprit318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 65 Avenue du Piemont251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 63 Avenue du Piemont122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 20 Rue Pasteur2 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 18 Rue Pasteur1 582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 50 Avenue du Piemont1 886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 48 Avenue du Piemont1 416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2104 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 29 Rue Lucien Lesprit1 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2121,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 18 Avenue du Piemont1 458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 51 Avenue du Piemont1 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2161 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 14 Avenue du Piemont (+2)189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 6 Rue Pasteur170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 14 bis Rue Pasteur1 846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 4 Avenue du Piemont914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2833 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2851 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2954 064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 2 Rue d’Hoericourt (+1)117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2971 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)