Section B – Le Châtelet-sur-Meuse

255 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 38 Rue d’Araize762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 36 Rue d’Araize450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 34 Rue d’Araize632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 32 Rue d’Araize662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 28 Rue d’Araize760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 26 Rue d’Araize725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 24 Rue d’Araize1 139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 22 Rue d’Araize620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 18 Rue d’Araize550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 14 Rue d’Araize1 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 12 Rue d’Araize670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 6 Rue d’Araize602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 4 Rue d’Araize905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 2 Rue d’Araize971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 1 Rue du Centre663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 3 Rue du Centre939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 5 Rue du Centre269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 7 Rue du Centre240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 9 Rue du Centre129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 11 Rue du Centre787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 13 Rue du Centre332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 15 Rue du Centre576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 17 Rue du Centre888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 1 Rue Maillouze (+1)679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 9 Rue Maillouze757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 6 Rue Maillouze709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 4 Rue Maillouze500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 3 Rue Maillard803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 5 Rue Maillard891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 7 Rue Maillard517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 9 Rue Maillard585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 33 Rue Maillard749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 1 Rue de la Source746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 36 Rue Maillard264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1363 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 34 Rue Maillard450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1412 233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421 964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 30 Rue Maillard176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 28 Rue Maillard570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 26 Rue Maillard283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1472 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 24 Rue Maillard785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 18 Rue Maillard543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 16 Rue Maillard513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 14 Rue Maillard608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1661 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1711 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771 676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1861 326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1872 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1883 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 8 Rue de la Rioche183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931 267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941 413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1962 526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 10 Rue du Centre (+1)357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 1 Impasse du Queneu (+1)642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 2 Rue du Centre588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 1 Rue Dampary314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 3 Rue Dampary660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 4 Rue Dampary1 628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2331 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2351 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2361 869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 4 Rue de la Mairie à Pouilly408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 2 Rue de la Mairie à Pouilly211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 9 Rue d’Araize1 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 21 Rue d’Araize148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 809 – 10 Rue Maillard511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 817329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 824178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 837153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 850864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 852 – 21 Rue Maillard330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 887 – 5 Rue Dampary276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 889431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 898 – 29 Rue Maillard710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 900240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 907 – 2 Rue Maillard480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 909759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 919161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 920193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 922219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 928705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 929416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 934131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 935250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 944 – 6 Rue Dampary322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 945 – 9 Rue Dampary793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 953452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 969233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 970115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 973117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 976257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 977126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 978 – 25 Rue Maillard508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 979205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9804 326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 982968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 987 – 11 Rue d’Araize (+1)489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9884 779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 989 – 27 Rue Maillard1 706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 990767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991 – 2 Rue Maillouze1 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9922 766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 993 – 8 Rue d’Araize4 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 994 – 4 Rue du Centre749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9961 497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 997541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 998 – 16 Rue d’Araize382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1000 – 8 Rue Maillard520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10021 692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1003613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1004271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1005834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1006312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1007313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1008122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1009355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10102 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1012499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1013985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1015505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1016122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)