Section AD – Osne-le-Val

134 parcelles

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Parcelles

Parcelle 20290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 3 Rue Haute917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 70 Grande Rue265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 2 Route de Chevillon333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 4 Route de Chevillon482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 57 Grande Rue158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 4 Rue des Flasches555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 2 Rue des Flasches700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 2 Rue Haute171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 4 Rue Haute783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 64 Grande Rue491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 62 Grande Rue689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 6 Rue Haute (+1)333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 5 Rue Mauclere Linard228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 3 Rue Mauclere Linard460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 1 Rue Mauclere Linard280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 47 Grande Rue238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 49 Grande Rue228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 51 Grande Rue688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 53 Grande Rue464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 55 Grande Rue490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1512 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 6 Rue des Flasches330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1611 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 7 Rue du 8 Mai 1945550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 9 bis Rue du Four612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 – 2 bis Rue du 8 Mai 1945208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3942 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3951 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406 – 1 Rue du 8 Mai 1945303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 – 3 Rue du 8 Mai 1945569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4091,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417 – 2 Rue du 8 Mai 1945 (+1)107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4331 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4351 253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 – 68 bis Grande Rue337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448 – 64 ter Grande Rue128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449 – 64 bis Grande Rue98 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450 – 64 quater Grande Rue117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453 – 5 Rue du 8 Mai 1945576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)