Section AC – Osne-le-Val

261 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 8 Grande Rue187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 10 Grande Rue207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 16 Grande Rue705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 18 Grande Rue432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 20 Grande Rue428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 28 Grande Rue280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 36 Grande Rue1 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1881 099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 40 Grande Rue217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 42 Grande Rue505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 44 Grande Rue655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 48 Grande Rue960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 4 Rue de l’Eglise261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2082 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 2 Place du Renouveau173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 3 Place du Renouveau1 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 1 Place du Renouveau719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 1 Rue de l’Eglise615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 3 Rue de l’Eglise475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 50 Grande Rue260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 58 Grande Rue189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 4 Rue Mauclere Linard111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 1 Rue de Verdun462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2371 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 43 Grande Rue536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2451 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 52 bis Grande Rue123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 37 Grande Rue158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2561 683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2571 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 9 Rue de l’Eglise520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2711 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 3 Rue de Varennes504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2831 612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141 224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3181 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319 – 35 Grande Rue255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 33 Grande Rue212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 31 Grande Rue362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 29 Grande Rue533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 27 Grande Rue238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 25 Grande Rue748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 – 23 Grande Rue204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 – 19 Grande Rue107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345 – 8 Rue de la Croix82 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380 – 2 Rue du Moulin311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 – 15 Grande Rue354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386 – 1 Rue du Moulin228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398 – 13 Grande Rue352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 – 11 Grande Rue357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 9 Grande Rue188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410 – 2 Rue Leclerc265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 – 4 Rue Leclerc445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 – 6 Rue Leclerc710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 – 8 Rue Leclerc291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437 – 5 Grande Rue233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 – 3 Grande Rue190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 – 10 Rue de Varennes241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 598326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 – 8 Rue de Varennes400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 607155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 609665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 610 – 4 Rue de Varennes665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 614390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 618281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 619120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 620289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 679 – 14 Grande Rue164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 685 – 56 Grande Rue163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 686121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 705195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 710230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713 – 9 Rue de Verdun323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 738806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 739253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 742 – 12 Rue de la Croix319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 749 – 24 Grande Rue372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 752519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 759 – 6 Rue de l’Eglise269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 763165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 767102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 768809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)