Section F – Osne-le-Val

35 parcelles

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Parcelles

Parcelle 115210,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11539,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11548,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11559,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115610 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115710,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11589,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11597,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11608,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11617,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11689,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11694,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11707,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11719,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117210 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117310,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11749,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11759,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11769,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117710,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11798,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11809,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11818,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11826 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118320,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11843 717 m²N (N)
Parcelle 12014,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12157,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12179,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12204,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12227,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12246,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12264 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12271,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12281,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)