Section AB – Occey

264 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 7 Route d’Isomes1 709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 3 Route d’Isomes384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 1 Rue Derriere l’Eglise494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 10 Route de la Gare615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 2 Route de la Gare314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 4 Route de la Gare219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 5 Route de la Gare156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 3 Route de la Gare655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 6 Voie de Selongey532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 4 Voie de Selongey352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 2 Voie de Selongey222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 1 Voie de Selongey870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 14 Grand Rue1 962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 2 Rue du Moulin a Vent1 398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 18 Grand Rue876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 16 Grand Rue136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 12 Grand Rue643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 10 Grand Rue1 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 714 647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 6 Route d’Isomes887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 3 Rue Moreau Grepin141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 1 Rue Moreau Grepin107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901 327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 27 Grand Rue688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 25 Grand Rue284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 23 Grand Rue316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 17 Grand Rue930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 24 Grand Rue (+1)1 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 22 Grand Rue315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 30 Grand Rue822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 32 Grand Rue382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 4 Route de Sacquenay887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 12 Route de Sacquenay375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 14 Route de Sacquenay605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1203 808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211 347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1256 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261 783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1287 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1292 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 4 Rue du Tilleul573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 2 Rue du Tilleul163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1374 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 16 Route de Sacquenay1 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 2 Rue de Montigny752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 6 Rue de Montigny1 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 7 Rue de Montigny1 307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 1 Rue de la Garenne (+1)689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1787 557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1791 693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851 858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1881 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 2A Rue Moreau Grepin (+1)205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 2C Rue Moreau Grepin820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 15B Grand Rue155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 15A Grand Rue65 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 8 Grand Rue757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 15C Grand Rue (+1)157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 6 Voie de Riviere425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 13 Route de Sacquenay869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 11 Route de Sacquenay203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2312 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2321 782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 5 Rue de la Garenne875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 21 Grand Rue1 837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2551 402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2601 463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 4 Rue de Montigny699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2812 476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 14 Rue de Montigny259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2882 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2913 396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 2 Route d’Isomes237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3001 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3011 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 3 Rue Derriere l’Eglise1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)