Section B – Lanques-sur-Rognon

55 parcelles

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Parcelles

Parcelle 4111,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4827 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4834 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4988 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62916,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6394 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6428 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6501,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6511,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6521,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6531,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6558,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6562 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65712,1 haN (N)
Parcelle 6588,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6591,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6603 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6641 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6651 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 666500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6671 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 668530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 669530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 670480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6742 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6754 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6765 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6775 983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6781 379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 679615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 680307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6841 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6853 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68646,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68736,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68841,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 696 – 2 Rue des Rattes5 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6981 094 m²Nf (N)
Parcelle 6991,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7009 694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7019 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7086,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70912,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7115 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713 – 3 Rue des Rattes1 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)