Section B – Genevrières

34 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1451,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1462,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1484 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1523 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1533 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1551 164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1581 986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1591 988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1614 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1622 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1653 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1712 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1726 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1754 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1761 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1804 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1813 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2491 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2752 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2777 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2813 728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2822 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2831 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2841 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97727,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9793,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9811,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)