Section B – Forcey

9 parcelles

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Parcelles

Parcelle 44143,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44210,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4434 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4448 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4459 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44627,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4485 020 m²N (N)
Parcelle 45543,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45759,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)