Section B – Flagey

410 parcelles

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Parcelles

Parcelle 251,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369 557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416 864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445 727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453 898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486 514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524 878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542 914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588 568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1314 509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1322 749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1394 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1404 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1415 569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1435 547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1445 802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1458 177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1466 768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1474 822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1487 657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1493 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1525 803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1554 311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1562 733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1576 802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1589 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1593 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1601 656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1614 398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1625 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1633 633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1646 398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1651,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1661,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1682 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1691 344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1703 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1728 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1765 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771 306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1782 699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1794 686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1802,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1814 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821 989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1839 783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2431 663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2442 617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2452 616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2462 617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2472 474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2482 793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2494 186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2512 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2522 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2534 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2551,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2562 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2571,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2581,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2592 281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2603 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2611,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2622 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2633 189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2643 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2653 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2661,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2673 637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2686 734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2691,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2701 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2711 489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2724 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2733 522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2741 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2756 978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2762 416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2775 742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2787 616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2811 604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2827 681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2831,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2844 381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2871 139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3607 081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3615 823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3625 716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3636 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3642 174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3691 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3701,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3717 082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3962 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3972 774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3981 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3991,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4004 922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4013 184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4021,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4031,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4049 852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4056 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4063 834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4075 226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4085 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4095 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4105 943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4118 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4122 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4133 523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4142 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4154 551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4164 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4172 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4185 471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4191,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4205 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4211 906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4221 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4233 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4247 233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4251 972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4261,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4272 487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4281,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4293 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4303 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4313 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4323 392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4335 619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4347 237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4354 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4366 917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4373 788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4382,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4397 327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4401 806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4472 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4483 603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4491,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4505 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4513 636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4522 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4531 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4542 271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4551 871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4562 604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4572 604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4582,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4591,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4605 679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4621,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4635 742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4645,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4655 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4661,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4672 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4688 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4691,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4705 657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4711,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4721 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4732 373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4743 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4751 758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4769 981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4776 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4782 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4797 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4802,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4813 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4821 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4831 811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4845 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4854 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4863 166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4876 322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4882 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4893 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4904 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4917 682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4931 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4953 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4988 601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4993 929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5003 929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5016 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5025 267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5033,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5041 717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5052 273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5061 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5084 233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5094 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5102 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5114 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5121 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5131 432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5149 916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5153 813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 5291,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 5932 466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594 – 1 Pres Varney1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 640928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 6451,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 773125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7741,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 787267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 792468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7935 306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7942 657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7952 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7983 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8002,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 8054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8062 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)