Section D – Esnouveaux

26 parcelles

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Parcelles

Parcelle 46590,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4669 382 m²N (N)
Parcelle 467120,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48151,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4822 648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4831 076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4846 451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4853 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4864 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4901 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4951 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4965 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4971 956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4981 717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5021 458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5031 219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5043,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5051 206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5071 766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5084,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)