Section C – Dommarien

306 parcelles

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Parcelles

Parcelle 721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 16 Rue du Vernois685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 1 Rue du Calvaire435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 5 Rue des Groseilliers350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 18 Rue des Groseilliers215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 16 Rue des Groseilliers2 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 14 Rue des Groseilliers486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 12 Rue des Groseilliers191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 3 Rue Louis Guyardin215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582 927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 794 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 25 Route des Hetres101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 27 Route des Hetres300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 26 Route des Hetres122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 28 Route des Hetres798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1002 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1014 743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1048 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1176 466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 15 Rue du Colonel Guillerm606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 22 Route des Hetres887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 20 Route des Hetres560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 12 Route des Hetres695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1481 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 15 Rue du Moulin556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 18 Rue du Moulin603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1551 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 6 Rue du Moulin282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1672 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 8 Route des Hetres950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 6 Route des Hetres470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1712 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 19 Route des Hetres606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 6 Rue de l’Abbe Desloges153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 7 Rue de l’Abbe Desloges163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 2 Rue de la Tour Carree (+2)108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941 527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 6 Rue de la Tour Carree416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 12 Rue Louis Guyardin206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 4 Rue des Groseilliers810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2191 178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 8 Rue du Vernois (+1)520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 7 Rue de l’Eglise279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 5 Rue de l’Eglise615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 2 Impasse de la Vingeanne (+1)695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2431 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2442 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 7 Rue du Vernois563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 7 bis Rue du Vernois80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 9 Rue du Vernois190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2583 116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591 344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2651 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 9 Rue Louis Guyardin305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2685 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2821 741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 3 Rue du Colonel Guillerm445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2884 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 5 Rue du Calvaire259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 9 Rue du Moulin747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 18 Route des Hetres730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 11 Rue des Groseilliers300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3104 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 15 Rue des Groseilliers523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 17 Rue des Groseilliers447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3312 606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3374 843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3391 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3431 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345 – 2 Rue du Moulin250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347 – 4 Rue du Moulin669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3601 612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3652 324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3662 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 – 4 Rue du Calvaire2 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3751 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3836 461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3842 964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3891 323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390 – 12 Rue du Calvaire402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 – 14 Rue du Calvaire735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 – 8 Impasse de la Vingeanne5 082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 – 2 Rue Louis Guyardin505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396 – 3 Rue des Orchidees220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 12 Rue du Vernois (+1)806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420 – 8 Rue du Moulin541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425 – 15 Rue Louis Guyardin2 343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4271 853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4281 383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4323 999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435 – 1 Rue des Groseilliers632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437 – 1 Rue de l’Abbe Desloges389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4392 563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4402 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443 – 1 Rue du Moulin (+1)794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 448455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)