Section 382 ZI – Cusey

Préfixe 382 : section d’une ancienne commune, aujourd’hui fusionnée (commune déléguée).

Parcelles

• Parcelle 513 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 535 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 99 – 6 Rue des 2 Ponts683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 101 – 4 Rue des 2 Ponts1 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1141 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 115 – 2 Rue des 2 Ponts3 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 116253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 117208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 118614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1191 526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 120487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 121657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 122209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 123639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 124313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1257 964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 126171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 127244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 128950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1291 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1322 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 134 – 2 Rue du Ravery2 679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 13531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 13646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).