Section 382 AC – Cusey

Préfixe 382 : section d’une ancienne commune, aujourd’hui fusionnée (commune déléguée).

Parcelles

• Parcelle 1698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 26 412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 32,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 63 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 81 389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9 – 4 Rue de la Picarde817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 113 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12 – 2 Rue de la Picarde1 143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 13400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 14 – 2 Rue Reine Brunehaut382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 15670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 16116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 18463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 20 – 1 Rue Reine Brunehaut231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 231 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 24 – 3 Rue Reine Brunehaut (+1)682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 25665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 26856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 27206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 281 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 291 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 30794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 311 522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 322 554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 361 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 37514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 38 – 7 Rue Reine Brunehaut1 722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 39256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 41139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 424 983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 431 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 45514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 50772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 512 978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 553 214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 58 – 8 Rue Reine Brunehaut560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 59 – 6 Rue Reine Brunehaut145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 60550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 611 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 66 – 4 Rue Reine Brunehaut660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 672,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 68105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 69347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 70912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 731 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 74814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 761 186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 821 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 841 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 85619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 86 – 9 Rue Reine Brunehaut2 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 881 719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 901 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 914 777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 932 703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 94340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 951 436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 97360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 100520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 102 – 10 Rue Reine Brunehaut529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).