Section AB – Cusey

282 parcelles

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Parcelles

Parcelle 15 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 1 Chemin des Lomes627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 1 Rue du Rû (+1)2 143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 4 Rue du Petit Cornot227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 4 bis Rue du Petit Cornot3 434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 3 Rue En Janin332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 10 Rue En Janin355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 32 Rue des Champis525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 30 Rue des Champis556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 24 Rue des Champis515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 20 Rue des Champis481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 16 Rue des Champis169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 12 Rue des Champis640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031 718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1074 751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 2 Rue des Champis2 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1192 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1208 573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 1 Rue des Champis500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 3 Rue des Champis552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 5 Rue des Champis945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 7 Rue des Champis368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1362 707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 9 Rue des Champis269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 13 Rue des Champis770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 15 Rue des Champis574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 17 Rue des Champis855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1481 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 23 Rue des Champis795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 25 Rue des Champis587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 29 Rue des Champis353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 33 Rue des Champis1 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 35 Rue des Champis760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1711 477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741 627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 17 Rue du Chateau668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801 169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 13 Rue du Chateau333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 7 Rue du Chateau431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 16 Rue du Chateau6 162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1972 897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1985 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 14 Rue du Chateau551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 12 Rue du Chateau1 293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 6 Rue du Chateau (+1)784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2045 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 4 Rue du Chateau2 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 2 Rue du Chateau1 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 3 Rue du Chateau748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 8 Rue du Verduret81 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 2 Rue du Verduret338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 1 Place de la Béguine (+2)712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2233 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2242 144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2262 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 3 Rue du Verduret845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2313 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 9 Rue du Verduret905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 11 Rue du Verduret825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2342 747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2351 682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2381 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 5 Rue En Janin847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 6 Rue En Janin473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2551 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2576 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2592 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2601 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2615 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 4 Place du Grand Puits152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 1 Place du Grand Puits404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 6 Rue du Rû241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 19 Rue des Champis1 024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 8 Rue des Champis1 579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 2 Rue du Pont d'Archon631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 1 Rue du Petit Cornot251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 10 Rue du Verduret12 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 – 2 Rue de la Béguine (+3)1 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 7 Rue de la Béguine932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310 – 6 Rue de la Béguine803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3132 539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141 982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 1 Rue du Pont d'Archon936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317 – 3 Rue du Pont d'Archon900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3261 987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3272 882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3293 249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 6 Rue des Champis993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3341 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 – 5 Rue du Verduret (+1)1 186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3391 364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 – 11 Rue des Champis769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3611 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 – 5 Rue du Pont d'Archon765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376 – 7 Rue du Pont d'Archon3 589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3791 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380 – 6 Rue du Petit Cornot939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3823 294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3841 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3862 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390 – 36 Rue des Champis762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3922 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394 – 21 Rue des Champis1 573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)