Section A – Coiffy-le-Bas

772 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 836 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 843,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 852,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 867 589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 877 748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 883,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 893,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 906 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 924,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 934,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 948 787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 955 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 964,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 973,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 985 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 995 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1005,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10115,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10228,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10329,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10414,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10514,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1068,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1072 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1082 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1092 399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1103 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1127 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1148 724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1162 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1172 226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1192,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1203 478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1217 429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1233 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1242 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251 919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1264 159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1286 423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1295 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1305 291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1312 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1326 762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1333 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1342 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1352 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1367 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1374 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1386 601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1394 191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1402 539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1412 499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1422 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1433 302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1444 582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1455 792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1473 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1481,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1491 648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1507 583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1512 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1525 231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1533 467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1551,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1562 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1581 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1594 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1603 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1618 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1625 719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1635 748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1649 353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1666 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1672,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1692,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1701,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1711 903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1734 886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1742 856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1754 853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1777 609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1783 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1905 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1927,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1937 839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1953 926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1962 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1972 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1982 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1991 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2002 487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2014 854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2021 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2035 537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2041 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2058 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2062 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2072 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2082 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2095 251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2101,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2113 467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2135 859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2141 652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2151 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2161 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231 301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241 302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2321 398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2341 376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2411 131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2482 131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2531 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2541 574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2555 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2562 529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2571 538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2581 921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2601 688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2731 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2761 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3101 976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3121 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3181 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3375 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3411,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3443 461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3454 693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3792 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3881 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3971 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 1063864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1064496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10656 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10661,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10672 873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10681 343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10697 613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10701 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10711 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10721,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10731 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10741 569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10758 426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10762 853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10771,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10781,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10792,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10801 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10815 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1082806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10832 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1084502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1085 – 2 Chemin de la Grande Cote2 493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10861,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10874,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)