Section AC – Chamouilley

110 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 1 Rue de la Forge Haute974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 11 Le Val4 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 684 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7779 m²Ni (N)
Parcelle 78137 m²Ni (N)
Parcelle 79300 m²Ni (N)
Parcelle 80355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 812 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981 972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1018 333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1035 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1042 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1062,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1082 607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121 551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1163 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 420 Chemin du moulin2 889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1232 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1335 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1359 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1362 417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1372,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 2 Allee du Parc1 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 3 Allee du Parc2,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 9 Le Val1 746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 7 Le Val1 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461 401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 1 Allee du Parc1 317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1534 806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 1 Le Val651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 3 Le Val352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 5 Le Val776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1783 833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1803 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 193 Chemin du moulin611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)