Section 345 B – Vals-des-Tilles

111 parcelles

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Préfixe 345 : section d’une ancienne commune, aujourd’hui fusionnée (commune déléguée).

Parcelles

Parcelle 16,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 14 Rue des Saxifrages1 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 10 Rue des Saxifrages845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2311 144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 8 Rue des Saxifrages234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 6 Rue des Saxifrages1 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 25 Rue des Saxifrages464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2901 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2961 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 22 Rue des Saxifrages520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 20 Rue des Saxifrages427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3011 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3117,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31228,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 668191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 675 – 5 Chemin de l’Epine Blanche605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 679154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 680207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 684330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 686 – 21 Rue des Saxifrages215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 687332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 688203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 690750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 – 9 Rue des Saxifrages170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 695494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 696378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 698 – 3 Rue des Saxifrages840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 700 – 5 Rue des Saxifrages642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 706554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 717687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 719 – 11 Rue des Saxifrages459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 720 – 2 Rue des Ancolies254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7232 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 724400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 730166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 733 – 4 Rue des Ancolies927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 735 – 4 Chemin de l’Epine Blanche (+1)1 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 736633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 737515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 738985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7391 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7401 743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 743 – 23 Rue des Saxifrages994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7441 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)