Section AC – Vals-des-Tilles

Parcelles

• Parcelle 1605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5 – 2 Rue de la Fontaine au Loup505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 91 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 106 427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 117 513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 13920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 14 – 1 Rue de la Cote Vautrot697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 15129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 16950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 17 – 5 Rue de la Cote Vautrot857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 18 – 7 Rue de la Cote Vautrot254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 19 – 9 Rue de la Cote Vautrot872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 22 – 1 Rue du Pre Lezard925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 23126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 24257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 28264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 29948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 30392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 32306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 34 – 4 Rue de la Cote Vautrot241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 35337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 37164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 38 – 2 Rue de la Cote Vautrot508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 39171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 44 – 1 Rue de la Fontaine au Loup720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 47166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 48 – 3 Rue de la Fontaine au Loup103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51 – 8 Rue des Provencheres (+1)58 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 52412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 53294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 54210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 55180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 58 – 21 Rue des Provencheres159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 59 – 19 Rue des Provencheres128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 61 – 15 Rue des Provencheres (+1)251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 62362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 63943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 64946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 65 – 13 Rue des Provencheres402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 66 – 11 Rue des Provencheres (+2)585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 671 161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 681 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 69555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 70377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 71 – 7 Rue des Provencheres503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 724 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 73452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 74428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 75 – 3 Rue des Provencheres972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 761 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 80458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 82183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 853 554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 87630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 884 651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 89 – 4 Rue de la Fontaine au Loup103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 90868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).