Section F – Champsevraine

241 parcelles

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Parcelles

Parcelle 13 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6388 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6393,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11611 389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11624,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11634 278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11641 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11659 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11662,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1168574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1170873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11714 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11722 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11734 892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11748 844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11756 727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11762 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11775 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11782 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11792 487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11802 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1182157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11832 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11851 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11861 527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12424 704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1243 – 1 Ferme du Pautel213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1244 – 3 Ferme du Pautel100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1245 – 1 Ferme du Pautel324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1246 – 1 Ferme du Pautel572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1247 – 3 Ferme du Pautel260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1248 – 3 Ferme du Pautel400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12601,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12611 664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12638 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12649 883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12652 233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12661 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1267848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12684 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12691 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12702 482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12712 471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12813 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12822,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12837,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12842,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12858,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12864 899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12871 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12881 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1289 – 1 Ferme de Belvoir4 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12902 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12929,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12932,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129413,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129510,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12962 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12976 131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12987 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1299640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1300840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13031 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1304583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13054,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13061,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13073,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13089,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13101 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13112 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13121,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13632 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13642 346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13651 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13663 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13672 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13687 546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13693 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13732 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13942,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1395490 m²Nf (N)
Parcelle 1396940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13971,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1398920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1399410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14005 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140145 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14022,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14031 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14053 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14063 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14076 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14083 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14093 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1410 – 1 Route Forestière du Plémont3 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14111,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14121,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14136 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14149 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14153 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14162 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14172 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14182 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14192 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14205 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14215 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14229 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14239 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1424950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14253 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14264 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14283,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14297 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14306,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14311 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14327 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14332 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143411,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14358,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14362 haNf (N)
Parcelle 14371,6 haNf (N)
Parcelle 146412,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561550 m²Nf (N)
Parcelle 15621,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15633,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15641 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15656 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15662 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15672 349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15681,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15691 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15702 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15711 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15721 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15754 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15767 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15773 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15781 723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15791,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15804 523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15817 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15828 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15832 546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15842 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15852,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15872,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15881 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15892 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15901,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15912 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15921,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15936,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15941 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15951,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15965 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15973 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1598300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15998,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1600370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16016 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16022 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16037 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16044,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16054 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16061 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16071,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16083 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1609131,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16103,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16124 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16133,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16147 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16153 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16174,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16182 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16198 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1621440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16225 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16231,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16242,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16251,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16261,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16277 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16282 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16292 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16313 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16321 937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16331 937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16342 761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16355 441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16362 761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16372 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1638914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1639535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16408 416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16598,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1673426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1699483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17082,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170913,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1710783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17111 377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17311 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1750 – 2 Ferme de Vaivrechien469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1751 – 2 Ferme de Vaivrechien538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1762240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1764 – 1 Ferme de la Grange Neuve1 116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1765 – 1 Ferme de la Grange Neuve1 614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1766 – 1 Ferme de la Grange Neuve2 721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1767 – 1 Ferme de la Grange Neuve8 968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176810,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17695 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177057,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177148,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17721,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17737,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17745 349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17754,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17763 997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1777 – 1 Ferme de Vaivrechien1 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1778251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17793,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17801 852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781 – 1 Chalet des Ages2 191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17823,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1783260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)