Section A – Brousseval

84 parcelles

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Parcelles

Parcelle 4895 563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4901 544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4942 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4954 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4963 283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5001 796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5021 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5032 224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5064 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5071,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5082 432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5092 594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5111 514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5161 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5171 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5249 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5251 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5271 591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5312 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5462 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5472 538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5481 894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5491 551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5521 569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5531 728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5541 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5551,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5613,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 586679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 589914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5942 186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5951 637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5966,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5979 787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 599577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6001 119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 605706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 606723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6071 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6084 712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 609752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 610770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6112 869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6121 872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6137,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6142 993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7222 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7232,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7301 553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9811 903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10767,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10782 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10803 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10815 432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11694 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11704 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)