Section C – Bailly-aux-Forges

72 parcelles

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Parcelles

Parcelle 136,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2473 723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2484 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2491 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2507 194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2518 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2521 348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2534 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2603 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2621 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2631,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2648 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2662 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2671 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2981 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2991 236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3001 236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3021 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3045 741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3054 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3061,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3075 164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3085 633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3095 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3106 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3111 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3121 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3132 744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3151 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3163 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3186 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3196 249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3201 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3211 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3221 129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3231 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3241 886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3251 497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3271 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3282 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3295 417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3302 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3311 909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3334 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3342 753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3352 522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3365 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3373 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3386 497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3397 328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3402,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34156,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3421,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3432,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3447,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3451,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3461,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3471,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34848,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3493,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35065,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35115,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352278,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3606 963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3617,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3682 832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)