Section B – Bailly-aux-Forges

57 parcelles

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Parcelles

Parcelle 56 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 812 443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 863 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 884,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1482 787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1495 603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1505 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1514 764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1526 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1532 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1543 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1552 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1567 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1587 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1596 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1613 481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1623 694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1631 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1661 386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1675,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16868 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1701 143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)