Section AB – Virginy

199 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 23,6 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 3156 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 4635 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 5859 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 66 030 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 8191 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 96 552 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 10438 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 113 048 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 121 713 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 131 788 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 151 325 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 163 133 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 171 929 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 183 732 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 205 020 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 217 062 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 221,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 23264 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 24533 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 25524 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 26542 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 274 260 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 28676 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 291 591 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 301 756 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 322 156 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 33834 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 34619 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 353 804 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 361 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 374 027 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 38581 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 395 627 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 41578 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 42 – 1 Rue Frinquet990 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 44358 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 46586 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 4774 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 4866 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 49209 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 503 097 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 514 919 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 521 188 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 531 541 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 54525 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 5545 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 56637 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 57 – 9 Rue Frinquet92 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 58 – 11 Rue Frinquet291 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 59127 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 60145 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 6251 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 66 – 8 Rue Frinquet3 820 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 673 324 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 682 882 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 69 – 6 Rue Frinquet1 715 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 70 – 4 Rue Frinquet221 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 711 361 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 72 – 2 Rue Frinquet2 535 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 73588 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 74475 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 751 950 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 76716 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 77306 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 78681 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 791 401 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 80226 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 81248 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 83968 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 84755 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 861 065 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 87334 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 88453 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 89773 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 91429 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 92797 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 93631 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 94186 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 95145 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 9613 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 97 – 9 Rue de Charmont286 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 98316 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 99 – 5 Rue de Charmont388 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 100 – 7 Rue de Charmont1 483 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1011 192 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 102 – 1 Rue de Charmont1 310 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 103 – 3 Rue de Charmont470 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 105561 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 106 – 12 Rue de Charmont1 275 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1071 014 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 108 – 2 Rue du Gaucher348 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 110 – 6 Rue du Gaucher823 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 111804 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1123 817 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 114 – 6 Rue de Charmont240 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 115 – 4 Rue de Charmont375 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 118 – 5 Rue du Four1 655 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 119 – 2 Rue du Four355 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 120 – 4 Rue du Four1 586 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1211 454 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1222 260 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1231 654 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 124 – 6 Rue du Four1 396 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1251 026 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1261 493 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1271 085 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1281 213 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1301 114 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 13373 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 134 – 7 Rue du Four1 239 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 135638 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1392 181 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 140 – 8 Rue du Gaucher3 015 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 141787 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1425 722 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1446 259 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1456 622 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1464 765 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1524 133 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1542 720 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 15529 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1561 885 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 157161 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1584 657 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1591 420 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 16029 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 161 – 5 Rue Frinquet177 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 16241 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 163182 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1641 608 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1652 703 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 166704 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 16828 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1727 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 173757 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1746 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1752 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 176308 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 177309 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1783 273 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 179 – 16 Rue du Four295 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1805 666 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 181244 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1825 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1841,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 18586 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 186 – 17 Rue Frinquet846 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 18752 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 188700 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 18934 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 190 – 8 Rue de Charmont370 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 191 – 10 Rue de Charmont885 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 192 – 2 Rue de Charmont180 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 193 – 1 Rue du Four753 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 194 – 15 Rue Frinquet3 170 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 195 – 13 Rue Frinquet492 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 196 – 4 bis Rue du Gaucher1 775 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 197 – 4 Rue du Gaucher1 415 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1995 000 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2007 475 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2015 585 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 202910 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 203 – 11 Rue du Four2 795 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 204571 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 205133 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 206 – 7 Rue Frinquet933 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 207680 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 208 – 12 Rue du Four525 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 209 – 14 Rue du Four1 380 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 21136 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 212369 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 213621 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 214 – 3 Rue Frinquet471 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 21576 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2163 012 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 217250 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 218416 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 219 – 3 Rue du Four796 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 220 – 1 bis Rue du Four337 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 221 – 10 Rue du Four1 510 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2221 113 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 224666 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 225194 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 226155 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 227289 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 228122 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 229384 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 230781 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 231 – 7 bis Rue du Four524 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 232 – 9 Rue du Four519 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2334 233 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2341 054 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2359 632 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 236302 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2374 201 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2384 201 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2394 087 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)