Section A – Les Rivières-Henruel

220 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1804 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1822 496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1832 532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1841 209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1853 398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1954 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1981 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1994 293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2004 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2011 471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2023,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2039 711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2047 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 5 La Breuille4 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2062 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2077,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2116 669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2128,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2131 547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2144 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2841 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2852 882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2861 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2871 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2901 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3011 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3021 442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3051 317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3074 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 3 Rue des Cheminots624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3091 234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3101 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 4 Rue de la Petite Norrois574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 3 Rue de la Petite Norrois1 988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3201 469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 4 Rue du Jumeret (+1)822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3271 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 16 Rue du Jumeret1 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3322 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3371 476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 24 Rue du Jumeret667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3522 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3531 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3544 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3551 644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3561 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3573 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3581 186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3601 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3618 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3622 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3635,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3641 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3652 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3661 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3674 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3712 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3725 976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3731 236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3742 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 – 3 Rue des Trois Tilleuls387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3761 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3771 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3964 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 – 7 Rue des Cheminots885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 – 6 Rue de l’Etang1 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4171 623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4191 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4203 732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 – 20 Rue du Jumeret600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4293 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4301 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4334 081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442 – 32 Rue du Jumeret235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 – 34 Rue du Jumeret45 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446 – 4 Rue des Trois Tilleuls354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 – 11 Rue des Trois Tilleuls1 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4536,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454 – 1 La Breuille1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4571 054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459 – 14 Rue du Jumeret656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460 – 12 Rue du Jumeret1 169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 – 1 Rue de l’Eglise957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464 – 4 Rue des Léchères1 889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 – 1 La Noue le Loup3 451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474 – 13 Rue Saint Hilaire1 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475 – 4 Rue de l’Etang1 659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487 – 1 Rue de l’Etang1 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4891,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4908 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4911 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4953 988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4962,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4973 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5003 914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5061,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 508 – 1 Rue des Cheminots1 183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510 – 2 Rue de la Petite Norrois273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512 – 10 bis Rue du Jumeret483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513 – 10 Rue du Jumeret430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514 – 18 Rue du Jumeret2 828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5151 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5161,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5181,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5196 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 520849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5212 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5233 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5241,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5262 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528 – 6 Rue Saint Hilaire2 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529 – 6 Rue Saint Hilaire (+1)2 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530 – 6 Rue Saint Hilaire2 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 – 3 Rue des Chenevières4 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546 – 7 Rue de la Petite Norrois1 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547 – 5 Rue de la Petite Norrois2 192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5501 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5525 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553 – 7 Rue des Chenevières2 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555 – 5 Rue des Chenevières1 481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557 – 8 Rue de l’Etang1 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558 – 2 Rue des Léchères800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5591 573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5602 706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 – 26 Rue du Jumeret2 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5685 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)