Section D – Prosnes

233 parcelles

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Parcelles

Parcelle 3352 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3362 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3393 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3402 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3446 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3453 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3483 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3493 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3502 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3522 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3533 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3563 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3571 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3594 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3605 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3614 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3634 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3643 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3654 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3662 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3673 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3682 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3703 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3716 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3723 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3733 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3741 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3751 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3762 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3772 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3782 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3804 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3811,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3822 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3831 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3998 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4005 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4016 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4026 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4036 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4041,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4062 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4078 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4083 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4096 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4103 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4111,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4131 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4146 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4151,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4163 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4173 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4186 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4192 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4203 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4216 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4226 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4233 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4243 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4253 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4265 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4274 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4287 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4293 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4302 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4315 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4325 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4335 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4345 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4353 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6143 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6154 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6162 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6178 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6188 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6216 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6221,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6231,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6243 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6253 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6267 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6279 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6285 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6304 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6315 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6325 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6341,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6613 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6625 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6631 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6642 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6651 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6663 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 667360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6684 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 669665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 670840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6713 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6722 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 674260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6751 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 676515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 677515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 678515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 679515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 680260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6901,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69210,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6955 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6964 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6972 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6982 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6992 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7003 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7014 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7024 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7033 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7043 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 705750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7063 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7071 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7085 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7099 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7101 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7116 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7123 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7212,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7231 432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7261,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7272 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 728260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7291 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7302 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7313 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7372,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7384 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7393 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7404,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7412 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7426,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7475,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7484,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7512 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7525 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7532 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7543,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7565,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7575,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7585,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75920 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7602,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7612,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7624 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7633 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7667,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7689,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77010,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7713 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7722,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7747 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77510,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77610,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7771,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77810,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77913,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78024 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78219,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78319,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7847 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7864 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78720,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78820 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78920,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7904 737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7945 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7963,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7972 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7981,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 802674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8037,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8042 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 805140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8071,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8081 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8091 654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 812197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8134 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8144,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 815502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8161,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 817754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8201 011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8212,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8237 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8244,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8256,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8263,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8274,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83114 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8339,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 834421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83618,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 838756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84115,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84318 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8523 419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85520,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8561,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8577,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8587,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8597 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8626 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8634 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8642 966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 865333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8662 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8679 459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 868786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 869344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8701 841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8718 648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 872471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8734 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8752 381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)