Section ZB – Ognes

24 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565 614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 634,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 695 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1054,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)