Section A – Joiselle

88 parcelles

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Parcelles

Parcelle 328 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1014 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081 586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 1 Place de la Fosse34 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1783 813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1876 499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2573 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2584 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2593 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2602 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2612 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 3 Rue de Becheret670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 – 1 Route Départementale 3751 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433 – 10 Rue de l’Eglise960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 – 1 Rue de l’Eglise75 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446 – 2 Rue de la Garenne1 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4473 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4481 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449 – 3 Rue de l’Eglise180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4571 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4612 638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 – 4 Rue de la Garenne449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4667 533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4851 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486 – 1 Place de la Mairie510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5193 718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 520740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5271 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5301 319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570 – 8 Impasse des Hublets974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5734 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5742 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5762 414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5801 387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584 – 5 Rue de l’Eglise5 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5873,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588 – 1 Passage à Niveau Pn87 D246283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 598571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6531,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)