Section AB – Hans

265 parcelles

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Parcelles

Parcelle 2916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 12 Rue de la Barre525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 4 Rue de la Barre756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 6 Rue de la Barre218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 10 Rue de la Barre295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 5 Rue de la Barre805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 3 Rue de la Barre1 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 7 Rue du Gue658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 9 Rue du Gue503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 4 Rue du Gue (+1)255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 2 Rue du Gue2 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 5 Rue du Moulin464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 10 Rue du Moulin492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 8 Rue du Moulin436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 6 Rue du Moulin593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 2 Rue du Moulin715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 1 Place de la Mairie (+2)641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 3 Rue du Ruisseau268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 5 Rue du Ruisseau1 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 7 Rue du Ruisseau2 508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 887 872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 896 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 1 Rue Notre Dame du Soldat1 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 912 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923 952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 963,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 973 361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981 707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1003 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 5 Rue Notre Dame du Soldat598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 3 Rue Notre Dame du Soldat (+1)428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 1 Rue des Maigneux302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 5 Rue des Maigneux1 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 19 Rue Notre Dame du Soldat632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 21 Rue Notre Dame du Soldat819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 4 Petite Rue des Maigneux382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 6 Petite Rue des Maigneux524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 14 Rue Notre Dame du Soldat239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 12 Rue Notre Dame du Soldat313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 10 Rue Notre Dame du Soldat573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 8 Rue Notre Dame du Soldat271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 4 Rue de l’Eglise104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 2 Rue Chanteraine68 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 3 Rue Chanteraine347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 5 Rue Chanteraine546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 7 Rue Chanteraine182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 1 Rue de l’Eglise (+1)862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 1 Rue de Tabure339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 2 Rue Notre Dame du Soldat143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 1 Rue du Gue152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 2 Rue de Tabure111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 5 Rue du Gue849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 6 Rue de Tabure299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 8 Rue de Tabure344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 10 Rue de Tabure1 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 14 Rue de Tabure269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 16 Rue de Tabure385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931 011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1962 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1993 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 11 Rue Notre Dame du Soldat259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 18 Rue de Tabure760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 20 Rue de Tabure620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 4 Rue Notre Dame du Soldat256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 1 Rue du Lavoir870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 6 Rue de l’Eglise473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2451 778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2491 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 7 Rue du Moulin225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2611 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 2 Petite Rue des Maigneux428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 15 Rue Notre Dame du Soldat156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 4 Rue du Moulin1 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)