Section ZB – Francheville

86 parcelles

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Parcelles

Parcelle 4 – 9 Rue de la Vallee1 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 11 Rue de la Vallee8 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 3 Rue du Chaillot (+1)3 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 5 Rue du Chaillot5 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 1 Rue de Saint Amand2 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 27 Rue de la Vallee1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 29 Rue de la Vallee200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 31 Rue de la Vallee2 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 6 Rue de Saint Amand2 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 41 Rue de la Vallee (+1)3 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 2 Rue de Saint Amand906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 10B Rue de Saint Amand600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 10A Rue de Saint Amand1 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 15 Rue de la Vallee831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464 246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 10E Rue de Saint Amand360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 10D Rue de Saint Amand1 184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524 386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 21 Rue de la Vallee1 041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 2 Rue du Clos de la Vallee800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 4 Rue du Clos de la Vallee760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 6 Rue du Clos de la Vallee800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 5 Rue du Clos de la Vallee780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 3 Rue du Clos de la Vallee700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 1 Rue du Clos de la Vallee750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 25 Rue de la Vallee2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 1 Rue du Chaillot1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 1 bis Rue du Chaillot990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 11 Rue du Chaillot1 909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 792 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811 748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 852 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 5 Rue de la Vallee7 802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 1 Clos du Chaillot632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 3 Clos du Chaillot610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 5 Clos du Chaillot495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 6 Clos du Chaillot567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 4 Clos du Chaillot606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 2 Clos du Chaillot583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 7 Clos du Chaillot587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 8 Clos du Chaillot589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 37 Rue de la Vallee (+1)564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 7 Rue du Chaillot1 968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 17 Rue de la Vallee2 553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1153 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 35 Rue de la Vallee911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)