Section C – Flavigny

34 parcelles

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Parcelles

Parcelle 17 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1125 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1623,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16014,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16116 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1629 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1636 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1648,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16632,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16711,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1701 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17121,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)