Section AI – Dormans

232 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1595 298 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175638 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176464 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177936 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178748 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1795 408 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1801 586 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1812 530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1822 720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1835 230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184196 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1851 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1861 922 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1872 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 188428 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189408 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190476 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1911 424 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1925 314 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1932 684 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194878 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1951 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1962 232 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1971 668 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1981 176 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1991 130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2011 664 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2031 044 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2041 066 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2056 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2063 944 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2121 346 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2257 752 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2271 494 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 229110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 231490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 239 – 22 Rue du Bac120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 245584 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 249 – 6 Rue du Bac (+1)1 854 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 258726 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2621 026 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2639 480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2684 794 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2699 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2701 720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 279140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 280 – 6 Rue du Bac (+1)860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 281476 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 282 – 6 Rue du Bac (+1)5 058 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 291 – 2 Rue des Carrières1 118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 293 – 2 Rue des Carrières830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 295 – 2 Rue des Carrières1 168 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 299 – 2 Rue des Carrières166 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 300 – 2 Rue des Carrières370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301 – 2 Rue des Carrières904 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 309475 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 310207 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31121 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 313255 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 314109 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3162 757 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 317517 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3181 423 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 320 – 22 Rue du Bac175 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3211,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32299 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 323 – 22 Rue du Bac1 156 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32476 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3253 228 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3261 820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3272 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3281 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3339 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 334758 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 335779 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 339704 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 341327 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3421 543 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 353 – 9 Rue de la Graviere304 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3541 096 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3613 399 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 362 – 1 Rue de la Garenne7 422 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 363374 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3642 852 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 365126 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3671 391 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 377264 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3814 838 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3831 564 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38434 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38551 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38729 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3971 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3991 128 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 400 – 4 rue de la sablonnière1 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 402467 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4036 518 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4041,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 405 – 1 Rue de la Garenne443 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 406 – 1 Rue de la Garenne1 791 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 409 – 5 Rue de la Graviere1 542 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 412508 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 414650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4151 225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41823 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 420 – 4 Rue du Bac2 799 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 421 – 2 Rue du Bac1 888 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 422719 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 423 – 7 Rue de la Graviere4 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 424108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 425440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 426100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 427517 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 429107 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4371 830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 439243 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 440 – 1 Rue de la Graviere1 913 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 442255 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 443178 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4441 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44537 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4472 184 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44864 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 449646 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4501 004 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 453174 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4546 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4552 368 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45616 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 458646 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 460139 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 461801 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 462 – 2 Rue de la Graviere622 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46548 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 467138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 469 – 10 Rue des Carrières1 024 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 471 – 12 Rue des Carrières840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 472 – 10 Rue des Carrières959 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 473 – 12 Rue des Carrières1 732 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 474357 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 475483 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 476109 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 477127 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47878 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 479276 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 480990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 482811 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4841 362 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4852 319 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 486147 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49094 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 492471 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 493132 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 494883 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 495 – 10 Rue des Carrières412 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 496 – 8 rue de la sablonnière1 447 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4985 181 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5002 182 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50154 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 502762 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 503184 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 504296 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 505694 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50776 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 508466 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 509 – 12 rue de la sablonnière2 065 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5102 724 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 512 – 2 Rue des Carrières107 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 514 – 2 Rue des Carrières190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 516 – 2 Rue des Carrières56 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 518 – 2 Rue des Carrières7 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 526 – 5 Impasse du Calvaire2 091 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 527 – 2 Impasse du Calvaire8 885 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 529841 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5315 482 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53258 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 533304 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 534673 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 535 – 11 Rue de la Graviere80 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 536315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 537524 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53812 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5393 540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 540123 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 542384 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 543472 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 544841 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 547 – 16 Rue du Bac1 449 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 548 – 18 Rue du Bac1 098 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 549 – 18 Rue du Bac128 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 550906 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 553153 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 554448 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 555275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5581,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 559 – 16 Rue du Bac496 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 562 – 4 Impasse du Calvaire1,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 563 – 2 bis Impasse du Calvaire1 548 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56494 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5651 373 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 566229 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 567167 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5691 052 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 571214 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 572200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5733 457 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5741 027 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57518 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 576577 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 577223 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 579127 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 580110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 581 – 3 Rue des Carrières30 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 582354 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5831 561 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 584 – 1 Rue des Carrières157 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5851 415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5861 256 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5871 106 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 588851 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5892 664 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 590 – 1 Impasse du Calvaire320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 591488 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 592448 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5931 470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 594 – 6 rue de la sablonnière1 247 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5964 161 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5974 781 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5983 982 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5992 732 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)